Ordre du jour
debate, 08/12/2021, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui jeudi 9 décembre 2021 :
De dix heures trente à treize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe CRCE)
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (texte de la commission n° 250, 2020-2021) ;
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la concrétisation d’une solution à deux États et à la reconnaissance d’un État palestinien par la communauté internationale, aux côtés d’Israël pour une paix juste et durable entre les peuples, présentée par M. Pierre Laurent et plusieurs de ses collègues (texte n° 228 rectifié, 2021-2022).
À quatorze heures trente :
Désignation des dix-neuf membres de la mission d’information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l’erreur française » ;
Désignation des dix-neuf membres de la mission d’information sur « L’exploration, la protection et l’exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
De quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe CRCE)
Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (texte de la commission n° 250, 2020-2021) ;
Suite de la proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la concrétisation d’une solution à deux États et à la reconnaissance d’un État palestinien par la communauté internationale, aux côtés d’Israël pour une paix juste et durable entre les peuples, présentée par M. Pierre Laurent et plusieurs de ses collègues (texte n° 228 rectifié, 2021-2022).
De seize heures à vingt heures :
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d’Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris, présentée par MM. Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, David Assouline et Hussein Bourgi (texte n° 42, 2021-2022) ;
Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à seize ans, l’enseignement et l’engagement, présentée par Mme Martine Filleul et plusieurs de ses collègues (texte n° 370 rectifié, 2020-2021).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 9 décembre 2021, à zéro heure quarante.)