Loi de finances pour 2021 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2021 : Organisation des travaux

debate, 07/12/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : La parole est à M. le président de la commission. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains.)

M. Claude Raynal : J’apprécie vos encouragements : continuez, mes chers collègues ! (Sourires.)
Plus sérieusement, je souhaite vous donner quelques indications dans la perspective de la fin de nos travaux et de l’achèvement de l’examen des articles de seconde partie.
Quand Mme la présidente le souhaitera, elle suspendra la séance, probablement autour de vingt heures. La séance devrait reprendre aux alentours de vingt et une heures trente. J’indique toutefois aux membres de la commission des finances que nous nous réunirons à vingt et une heures. Je tenais à vous en informer suffisamment tôt pour que chacun puisse s’organiser.

M. Jérôme Bascher : Merci !

Mme la présidente : La parole est à M. le ministre délégué.

M. Olivier Dussopt (Ministre délégué chargé des Comptes publics) : Je veux dire un mot, non pas pour compléter les propos du président de la commission – je ne me le permettrais pas –, mais pour informer votre assemblée que le Gouvernement a réalisé une estimation des amendements qui pourraient être adoptés. Il a donc d’ores et déjà déposé un amendement sur le tableau d’équilibre pour permettre à la commission, si elle le souhaite, de l’examiner lors de la suspension.
Si la suite de nos discussions devait réserver des surprises particulières, il sera toujours temps de rectifier notre amendement. Par ailleurs, nous sommes encore en cours de navette : si l’exactitude n’était pas tout à fait au rendez-vous, mais que la réalité et la sincérité étaient respectées, je pense que tout le monde pourrait s’en satisfaire.
Nous avons agi de manière précoce, avec pour objectif de ne pas ralentir les travaux à la reprise de vingt et une heures trente. C’est la raison pour laquelle je tenais à m’en expliquer devant vous.