Jérôme Bascher
Jérôme Bascher
1 228 interventions, environ 110 994 mots du 07/12/2017 au 05/07/2023.
Débats
- Sécurisation et régulation de l’espace numérique : Article 36 — 05/07/2023
- Questions orales : Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés — 04/07/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Suppression de la taxe d’habitation — 28/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Projet de barreau ferroviaire roissy-picardie — 28/06/2023
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 7 — 27/06/2023
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie : Article 1er — 14/06/2023
- Revalorisation du métier de secrétaire de mairie : Article 2 — 14/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Crise du logement (i) — 07/06/2023
- Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Rapport annexé — 06/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Écriture inclusive à l’université de lyon — 31/05/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le président de la république — 17/05/2023
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques — 03/05/2023
- Accessibilité et inclusion bancaires : Article 6 — 03/05/2023
- Accessibilité et inclusion bancaires : Article 4 — 03/05/2023
- Rappel au règlement — 12/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Déplacement du président de la république en chine — 12/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Plan de lutte contre la fraude — 12/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et dotations aux collectivités — 12/04/2023
- Gratitude et reconnaissance du Sénat aux membres des forces de l’ordre — 12/04/2023
- École de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité : Discussion générale (suite) — 11/04/2023
- Revalorisation du statut de secrétaire de mairie — 06/04/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Fusillades à marseille — 05/04/2023
- Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Article 1er — 04/04/2023
- Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Article 2 — 04/04/2023
- Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Article 3 — 04/04/2023
- Résidence d’attache pour les Français établis hors de France : Après l’article 2 — 04/04/2023
- Résidence d’attache pour les Français établis hors de France — 04/04/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 9 — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Après l’article 4 — 16/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Vote sur l’ensemble — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 5 — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Après l’article 8 — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 8 — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 7 — 16/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 2 — 14/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Article 4 — 14/03/2023
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : Après l’article 1er — 14/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement — 10/03/2023
- Approvisionnement en produits de grande consommation : Article 2 — 15/02/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Chiffres du commerce extérieur — 15/02/2023
- Amélioration de l’accès aux soins : Vote sur l’ensemble — 14/02/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes — 01/02/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Publication des chiffres de la délinquance — 01/02/2023
- Questions orales : Conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles — 24/01/2023
- Loi de finances pour 2023 — 06/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 37 A — 05/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Article 40 ter (nouveau) — 05/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Article 40 quater (nouveau) — 05/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Article 26 et état A annexé — 05/12/2022
- Loi de finances pour 2023 : Article 37 bis (nouveau) — 05/12/2022