Nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh : Vote sur l’ensemble
debate, 25/11/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote.
Je mets aux voix la proposition de résolution.
J’ai été saisi de cinq demandes de scrutin public émanant, la première, du groupe Les Républicains, la deuxième, du groupe Union Centriste, la troisième, du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, la quatrième, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et, la cinquième, du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
M. le président : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)
M. le président : Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 34 :
Nombre de votants
336
Nombre de suffrages exprimés
306
Pour l’adoption
305
Contre
1
Le Sénat a adopté. (Mmes et MM. les sénateurs se lèvent et applaudissent longuement sur toutes les travées, à l’exception de celles du groupe RDPI.)
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt, sous la présidence de Mme Pascale Gruny.)
Mme le président (Union pour un mouvement populaire) : La séance est reprise.