Loi de finances rectificative pour 2020 : Organisation des travaux
debate, 16/11/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. le président de la commission.
M. Claude Raynal : Mes chers collègues, avant d’entamer la discussion des articles, je voulais simplement faire un point avec vous sur le temps dont nous disposons.
Il est dix-sept heures quarante-cinq, et 150 amendements ont été déposés sur ce texte. Je précise que, même si j’ai relativement peu sévi au titre de l’article 40 de la Constitution – parfois, on nous le reproche, mais là nous avons été plutôt cléments –, il y aura 135 amendements à examiner.
Je veux aussi vous faire part d’un calcul tout bête, une division que vous êtes tous capables de faire : si nous avançons à un rythme de vingt-cinq amendements par heure, c’est-à-dire un rythme assez soutenu, correspondant à environ deux minutes ou deux minutes trente par amendement, nous aurions a priori six heures de débats devant nous, ce qui nous ferait siéger jusqu’à une heure du matin environ.
M. Philippe Dallier : On n’y arrivera jamais !
M. Claude Raynal : Je vous donne ce chiffre, parce que, si nous ne tenons pas ce rythme, on risque de devoir poursuivre notre discussion tard dans la nuit, à moins de reporter la suite de l’examen du texte à plus tard, mais cela risque d’être compliqué. Je vous signale, mes chers collègues, que les débats se sont achevés à quatre heures cinquante du matin à l’Assemblée nationale ! Je ne voudrais pas que l’on en arrive là.
M. Jérôme Bascher : Surtout pour ne rien adopter !
M. Claude Raynal : Je ne voudrais pas non plus que les équipes du ministre revivent cette expérience. (Sourires.) Pour protéger leur santé et la nôtre, je vous demande de bien avoir ces données en tête.
Le rapporteur général le dira sans doute lors de l’une de ses interventions, de nombreux amendements correspondent exactement à ce que le Gouvernement veut éviter, à savoir des dispositifs fiscaux. Il s’agit donc d’amendements d’appel en vue de l’examen du projet de loi de finances que l’on entamera jeudi plutôt que d’amendements ayant véritablement pour objet de modifier la fiscalité.
Ayons tout cela en tête les uns et les autres, surtout pour ce qui concerne l’examen des premiers amendements, car vous connaissez tous l’histoire : on est long sur les premiers amendements puis, à la fin, on est obligé de faire de l’abattage, ce qui n’est pas souhaitable. (Applaudissements sur les travées des groupes Les Républicains, UC, RDPI, RDSE. – Mme Sophie Taillé-Polian applaudit également.)
M. le président : Nous passons à la discussion des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2020.