Ordre du jour
debate, 27/05/2020, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 28 mai 2020 :
De neuf heures à treize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe RDSE)
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d’épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français, présentée par Mme Josiane Costes et plusieurs de ses collègues (texte n° 311, 2019-2020) ;
Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à encourager le développement de l’assurance récolte, présentée par MM. Yvon Collin, Henri Cabanel, Mme Nathalie Delattre et plusieurs de leurs collègues (texte n° 708, 2018-2019).
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe SOCR)
Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires, présentée par MM. Patrick Kanner, Claude Raynal, Vincent Éblé, Mme Laurence Rossignol et M. Jacques Bigot et plusieurs de leurs collègues (texte n° 339, 2019-2020) ;
Débat sur le thème : « Les conditions de la reconstruction du pacte social national dans le cadre de la sortie de la crise sanitaire. »
À l’issue de l’ordre du jour de l’après-midi et, éventuellement, le soir :
Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (texte de la commission n° 454, 2019-2020).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.)