Jean-Marc Gabouty

Orateur
Jean-Marc Gabouty

Portrait Babsy · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Marc Gabouty

Interventions 12 536du 04/11/2014 au 23/07/2020
Mots, environ 1 033 988

Débats

DébatDate
Prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
Mesures de sûreté contre les auteurs d’infractions terroristes à l’issue de leur peine
Débat sur l’orientation des finances publiques
Dette sociale et autonomie
Dette sociale et autonomie : Question préalable
Dette sociale et autonomie : Question préalable
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 3
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 2 quinquies (suite)
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 2 C (nouveau)
Questions d’actualité au Gouvernement : Aménagement et attractivité des territoires
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 17
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Articles additionnels après l’article 16
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 16
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 15
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 14
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 11
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 10
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 9
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 7
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 6
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 5
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article additionnel après l’article 4
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 4
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 3
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 2
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 18
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Articles additionnels après l’article 25
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 25
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Articles additionnels après l’article 24
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 24
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 22 quater (nouveau)
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 22
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 21
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article 19
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière : Article additionnel après l’article 17
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
Sortie de l’état d’urgence sanitaire : Question préalable
Sortie de l’état d’urgence sanitaire
Quelle réponse de la France au projet d’annexion de la vallée du Jourdain par l’État d’Israël ?
Ordre du jour
Statut des travailleurs des plateformes numériques : Article additionnel après l’article 3
Efficacité des aides personnelles au logement
Statut des travailleurs des plateformes numériques : Article 1er
Statut des travailleurs des plateformes numériques : Article 2
Statut des travailleurs des plateformes numériques : Article 3
Efficacité des aides personnelles au logement : Article 2
Efficacité des aides personnelles au logement : Vote sur l’ensemble
Statut des travailleurs des plateformes numériques
Soutien des entreprises victimes d’une menace ou d’une crise sanitaire majeure