Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

debate, 06/12/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant de suspendre la séance, je vais interroger la commission des finances sur la poursuite de nos travaux.
La parole est à M. le président de la commission.

M. Vincent Éblé : Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je vous propose, compte tenu de l’avancement de nos débats, qui avaient commencé lentement, mais qui se sont accélérés au cours de l’après-midi, de poursuivre au moins jusqu’à l’examen de l’article 50 nonies du projet de loi de finances, afin de ne pas siéger demain samedi.
Si nous avançons bien, nous pourrons même aller au-delà, par exemple jusqu’à une heure du matin, pour éviter d’avoir un trop grand nombre d’amendements et d’articles à examiner lundi prochain. (Marques d’assentiment.)

M. le président : Par conséquent, nous poursuivrons ce soir la discussion des articles non rattachés de la seconde partie, afin de parvenir au moins jusqu’à l’examen de l’article 50 nonies. Nous ne siégerons pas demain samedi, et la suite de l’examen des articles non rattachés reprendra le lundi 9 décembre, à dix heures.
Il n’y a pas d’observations ?…
Il en est ainsi décidé.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures dix, est reprise à vingt et une heures quarante, sous la présidence de M. Vincent Delahaye.)

M. le président : La séance est reprise.
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020, des articles non rattachés.