Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2020 : Organisation des travaux

debate, 23/11/2019, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. le président de la commission.

M. Vincent Éblé : Je souhaite faire un point sur l’avancement de nos travaux, car j’ai une petite inquiétude compte tenu du rythme auquel nous allons.
Nous venons d’avoir un assez long débat sur la taxe d’habitation, en préalable à l’examen des amendements. J’espère que cela favorisera une certaine responsabilisation dans l’expression, sachant que plus de soixante amendements ont été déposés sur le sujet.
Certains se sont imaginé que nous pourrions terminer avant la coupure du dîner. Personnellement, je n’y crois pas. En une heure, c’est impossible. Cela ne s’est jamais vu. Mais peut-être le verrons-nous ce soir ? (Sourires.)
Il restera ensuite un nombre considérable de sujets à aborder : ce soir, le logement, avec l’article 8 ; lundi, la fiscalité écologique, qui représente un bloc assez énorme. Je peux d’ores et déjà vous dire que nous siégerons probablement jusqu’à trois heures cette nuit et qu’il en sera de même lundi, puisque, le mardi, comme les groupes se réunissent, nous n’avons pas séance le matin. C’est la seule façon de protéger le dimanche, comme nous en avons, les uns et les autres, exprimé l’intention.
Je vous invite donc à aller directement au cœur du sujet et, autant que possible, à ne pas répéter ce qui a déjà été dit.

M. le président : Je précise que le rythme de cet après-midi était très élevé, jusqu’à ce que nous abordions l’article 5. Nous en étions à quarante amendements à l’heure, c’est-à-dire trois fois plus que ce matin. Nous ne pouvions aller plus vite.
Je pense moi aussi que ce long débat préalable doit servir à dégrossir la discussion sur les amendements.
La parole est à M. Alain Richard.

M. Alain Richard : Pour aller dans le sens du président de la commission des finances, je propose un compromis. Prolongeons notre séance de cet après-midi jusqu’à vingt heures quarante-cinq ou vingt et une heures. Cela pourrait inciter tout le monde à plus de sobriété et permettre de reprendre nos travaux ce soir sur le sujet suivant.

M. Jérôme Bascher : C’est une idée qui se défend !

M. le président : Cela ne changera rien au problème, monsieur Richard. Votre proposition n’empêchera pas le Sénat de siéger jusqu’à trois heures du matin si nos travaux se poursuivent à ce rythme. Ce n’est pas moi qui présiderai ce soir, mais je pense à vous tous.
Aussi, si tout le monde en est d’accord, je suspendrai la séance aux alentours de vingt heures. Les séances de l’après-midi sont toujours plus longues que les autres ; ce n’est pas celles qu’il faut prolonger.