Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures : Rappel au règlement
debate, 07/11/2017, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à Mme la présidente de la commission, pour un rappel au règlement.
Mme Sophie Primas : Monsieur Dantec, je n’ai pas goûté les propos très désagréables que vous avez tenus à l’égard de Mme le rapporteur. De telles insinuations ne sont pas de mise dans cet hémicycle et me semblent très malvenues, eu égard à la qualité du travail réalisé, dans des conditions difficiles, par Mme le rapporteur et la commission.
M. Charles Revet : Tout à fait !
Mme Sophie Primas : Il me paraîtrait de bon aloi que vous retiriez ces propos. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur des travées du groupe Union Centriste.)
M. le président : La parole est à M. Ronan Dantec.
M. Ronan Dantec : Mes propos étaient peut-être un peu provocateurs, mais je n’ai nullement voulu blesser Mme la rapporteur. Si tel a été le cas, je la prie de bien vouloir m’en excuser.
Mme Sophie Primas : Merci, monsieur Dantec.
M. Ronan Dantec : Néanmoins, je maintiens que ce que l’on met aujourd’hui sur la table va à l’encontre de la recherche d’un accord sur le climat. Je ne reviens donc pas sur cette dimension politique de mes propos.
M. le président : Je mets aux voix les amendements identiques nos 20 rectifié et 105.
(Les amendements ne sont pas adoptés.)
M. le président : Je mets aux voix l'amendement n° 52 rectifié.
(L'amendement n'est pas adopté.)
M. le président : Monsieur Dantec, l'amendement n° 45 rectifié est-il maintenu ?
M. Ronan Dantec : Non, je le retire, monsieur le président.
M. le président : L'amendement n° 45 rectifié est retiré.
Monsieur Courteau, l'amendement n° 62 rectifié bis est-il maintenu ?
M. Roland Courteau : Non, je le retire, monsieur le président.
M. le président : L'amendement n° 62 rectifié bis est retiré.
Madame Tocqueville, l'amendement n° 63 rectifié bis est-il maintenu ?
Mme Nelly Tocqueville : Non, je le retire, monsieur le président.
M. le président : L'amendement n° 63 rectifié bis est retiré.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
(L'article 1er est adopté.)
M. le président : Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures cinquante-cinq, est reprise à vingt et une heures trente, sous la présidence de M. Jean-Marc Gabouty.)
M. le président : La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement.
Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus à l’article 1er bis.