Rappel au règlement
debate, 27/09/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
M. Jean-Pierre Sueur : Madame la présidente, durant cette lecture des conclusions de la conférence des présidents, dont je vous remercie, nous avons eu l’honneur de vous voir en trois exemplaires (Sourires.), ainsi que les deux éminents hauts fonctionnaires qui vous entourent, grâce aux écrans nouvellement installés dans l’hémicycle. Je salue cette mise en scène tout à fait frappante, véritable hymne aux technologies de l’époque ! (Nouveaux sourires.)
Néanmoins, la gestion de l’emploi du temps du Sénat est susceptible de poser quelques problèmes.
Madame la présidente, un certain nombre d’entre nous sont membres de la commission spéciale qui doit examiner demain quelque 600 amendements au projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Nous sommes appelés à nous réunir le matin, l’après-midi et le soir.
Demain matin siègent également les commissions permanentes. Or tous les membres de la commission spéciale sont membres d’une commission permanente. Et chaque commission traitera de questions importantes.
Par ailleurs, nous devons examiner demain après-midi les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique, avant de poursuivre le débat sur les amendements au projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle.
Madame la présidente, comment devons-nous faire ? Pour remplir nos obligations, nous devrons sans doute faire des allers et retours dans l’escalier ou l’ascenseur, entre les amendements divers et variés ! Peut-être serait-il utile de rationaliser cet agenda ?
Mme la présidente : Mon cher collègue, étant moi-même tout à la fois membre de la commission spéciale que vous évoquez et de la commission de la culture, qui se réunira en même temps, je me pose également la question !
M. Roland Courteau : C’est un problème !
Mme la présidente : Acte vous est donné de votre rappel au règlement.