Jean-Pierre Sueur

Orateur
Jean-Pierre Sueur

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Jean-Pierre Sueur

Interventions 12 625du 06/04/2004 au 18/07/2023
Mots, environ 1 165 178

Débats

DébatDate
Reconstruction des bâtiments dégradés au cours de violences urbaines : Article 3
Questions orales : Disparités dans la répartition des effectifs de magistrats et de greffiers portant préjudice aux juridictions de la cour d’appel d’orléans
Questions d’actualité au Gouvernement : Naufrage d’un navire de migrants au large de la grèce
Industrie verte : Article 1er
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 15
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 3 (suite)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Après l’article 3
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Article 2
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire : Rapport annexé
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 – Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire
Questions orales : Rôle et moyens de l’agence française anticorruption
Justice dans les outre-mer : Débat interactif
Gratitude et reconnaissance du Sénat aux membres des forces de l’ordre
Pollution lumineuse : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Minima sociaux et inflation
Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement »
Représentation des communes au sein des conseils communautaires : Vote sur l’ensemble
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 11
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 10 (suite)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 8 (suite)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappels au règlement
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 7
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 2 ter (nouveau)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 1er
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Rappel au règlement
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article
Questions d’actualité au Gouvernement : Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
Questions orales : Évolution du statut des correspondants locaux de presse
Questions d’actualité au Gouvernement : Surpopulation carcérale
Loi de finances pour 2023 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative
Loi de finances pour 2023 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative (suite)
Loi de finances pour 2023 : Direction de l’action du gouvernement
Loi de finances pour 2023 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 45
Questions orales : Application de la loi à un site cinéraire privé
Loi de finances pour 2023 : Justice
Loi de finances pour 2023 : Justice
Loi de finances pour 2023 : Article 44 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 44 ter
Loi de finances pour 2023 : Article 12
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique d’immigration
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 25
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Article 22
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 22
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Article 23
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Après l’article 10
Formation des internes en médecine générale et lutte contre les déserts médicaux : Article unique
Intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques : Discussion générale