Ordre du jour

Ordre du jour

debate, 02/02/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 3 février 2016 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain)
Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 245, 2015-2016) ;
Rapport de Mme Chantal Jouanno, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 268, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 269, 2015-2016).
Proposition de loi visant à permettre l’application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation (n° 284, 2015-2016) ;
Rapport de Mme Catherine Di Folco, fait au nom de la commission des lois (n° 337, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 338, 2015-2016).
De dix-huit heures trente à vingt heures et de vingt et une heures trente à minuit :
(Ordre du jour réservé au groupe du Rassemblement démocratique et social européen)
Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l’article 1er de la Constitution (n° 258, 2015-2016) ;
Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 342, 2015-2016) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 343, 2015-2016).
Proposition de loi organique visant à supprimer les missions temporaires confiées par le Gouvernement aux parlementaires (n° 3, 2015-2016) ;
Rapport de M. Hugues Portelli, fait au nom de la commission des lois (n° 330, 2015-2016) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 331, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures vingt-cinq.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD