Financement de la sécurité sociale pour 2016 : Article additionnel après l'article 54
debate, 13/11/2015, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : L'amendement n° 261, présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Après l’article 54
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Avant le 1er janvier 2017, le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant sur le coût pour l’assurance maladie de la prise en charge des pathologies liées à la présence de sels d’aluminium dans les vaccins.
La parole est à M. Jean Desessard.
M. Jean Desessard : Le présent amendement vise à mesurer les coûts induits par la prise en charge des personnes atteintes de myofasciite à macrophages, la MFM, et au-delà par toutes les pathologies suspectées d’avoir un lien avec l’administration de vaccins contenant des sels d’aluminium.
La myofasciite à macrophages est un syndrome spécifique dont l’origine est imputée à l’hydroxyde d’aluminium, adjuvant de nombreux vaccins injectables par voie intramusculaire.
C’est une maladie complexe dominée par un épuisement chronique, des myalgies chroniques d’une durée supérieure à six mois et souvent aggravées par l’effort, avec une fatigabilité musculaire invalidante, des douleurs articulaires d’une durée supérieure à six mois touchant principalement les grosses articulations périphériques, des difficultés neurocognitives – atteinte de la mémoire visuelle, de la mémoire de travail et de l’écoute dichotique –, avec très certainement une prédisposition génétique en cours d’identification.
Environ mille cas de MFM ont été identifiés par biopsie musculaire en France, mais cette pathologie de description récente semble très sous-diagnostiquée.
Les conséquences de la MFM sur le plan social sont fortes. Les douleurs et l’épuisement chronique font qu’il est très difficile d’avoir une activité sociale. À titre d’exemple, 78 % des personnes qui travaillaient ont dû cesser toute activité professionnelle et 18 % ont une activité professionnelle réduite.
La myofasciite à macrophages ne serait pas la seule pathologie induite par les sels d’aluminium. De nombreux cas d’autisme, de sclérose en plaques post-vaccinales seraient provoqués par cet adjuvant.
Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Marie Vanlerenberghe : Des études sur le lien entre la myofasciite à macrophages et les symptômes dont souffrent plusieurs personnes sont en cours. Monsieur Desessard, il ne me paraît pas possible de publier un rapport sur la prise en charge des maladies liées aux sels d’aluminium dans les vaccins avant que nous disposions des résultats de ce rapport. Par conséquent, la commission émet un avis défavorable.
Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mme Marisol Touraine (Parti socialiste) : Avis défavorable.
Mme la présidente : La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
M. Jean Desessard : Même si je m’étais préparé à cet avis défavorable, il n’en demeure pas moins que, d’habitude, Mme la ministre me répond, comment dire, autrement…
Je profite de cette occasion pour expliciter le sens que je donne au mot « charme » : pour moi, ce mot est synonyme de « pédagogie », « technicité », « belle expression ». Dans la suite de ce que nous avons vécu cet après-midi, je m’apprêtais à vous dire : « Madame la ministre, je retire mon amendement tellement vous m’avez parlé avec pédagogie, technicité, tellement vous m’avez fait entendre une agréable musique. » (Exclamations amusées.)
Aussi, la brièveté de votre réponse – simplement « avis défavorable » –, à l’instant, m’a causé une grande frustration.
Mme Marisol Touraine (Parti socialiste) : Je vais développer !
M. Jean Desessard : Néanmoins, je retire mon amendement (Rires. – Mme Claire-Lise Campion applaudit.), pour une autre raison : je suis très content que nous finissions à dix-huit heures, comme je l’espérais. (Nouveaux rires.)
Ma foi, ce débat s’est déroulé dans une ambiance agréable, nous avons entendu une douce musique, des avis contradictoires se comprendre et se compléter. Par conséquent, je ne pouvais pas faire autrement que de retirer mon amendement, malgré cet avis défavorable. Mais je ne veux pas rester sur une note négative.
Je vous remercie, madame la ministre, d’avoir animé comme vous l’avez fait ce débat, qui a été cette année très intéressant. Je vous remercie également, monsieur le président la commission, monsieur le rapporteur général.
Mme la présidente : L’amendement n° 261 est retiré.