Jean Desessard

Orateur
Jean Desessard

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Interventions 9 889du 28/10/2004 au 02/08/2017
Mots, environ 864 202

Débats

DébatDate
Renforcement du dialogue social
Renforcement du dialogue social : Article 4
Renforcement du dialogue social : Article 5
Renforcement du dialogue social : Article 7
Renforcement du dialogue social : Article 8
Renforcement du dialogue social : Articles additionnels après l'article 8 bis
Renforcement du dialogue social : Vote sur l'ensemble
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 3 (suite)
Renforcement du dialogue social : Articles additionnels après l’article 2
Renforcement du dialogue social : Article 3
Renforcement du dialogue social : Article 2 (suite)
Renforcement du dialogue social : Articles additionnels après l'article 1er
Renforcement du dialogue social : Article 2
Renforcement du dialogue social : Article 1er
Renforcement du dialogue social : Article 1er (suite)
Renforcement du dialogue social : Article 1er (suite)
Hommage À Jean-Claude Gaudin, sénateur des Bouches-du-Rhône, vice-président du Sénat
Renforcement du dialogue social : Article 9 (priorité)
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 12
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Demande de priorité
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 6
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article additionnel après l'article 6
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 2 bis
Questions d'actualité au Gouvernement : Plan climat et mix énergétique
Politique générale
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Article unique
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 2
Droit à l'eau potable et à l'assainissement
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 1er
Sincérité et fiabilité des comptes des collectivités territoriales
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 4
Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ?
Lutte contre l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau
Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi
Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse : Vote sur l’ensemble
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Égalité réelle outre-mer
Égalité réelle outre-mer : Vote sur l'ensemble
Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes
Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 8 A (nouveau)
Lutte contre l'accaparement des terres agricoles : Article 10
Ratification d'ordonnances relatives à la Corse