Conventions internationales : Article unique

Conventions internationales : Article unique

debate, 25/06/2015, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Est autorisée l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (ensemble deux annexes), signé à Paris le 12 novembre 2013, et dont le texte est annexé à la présente loi.

Mme la présidente : La parole est à M. Alain Gournac, pour explication de vote.

M. Alain Gournac : Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en tant que président délégué du groupe interparlementaire d’amitié France-Caucase pour la Géorgie, je suis particulièrement heureux de voir avancer ce pays qui a soif de l’Europe et de la France. Des progrès sont encore nécessaires, car la Géorgie part de loin et son évolution ne peut être que progressive ; le pas en avant que représente l’accord relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels donnera confiance à ce pays et lui témoignera l’attention que nous prêtons à son évolution.
Vous n’ignorez pas que Tbilissi, ville dont nous sommes plusieurs ici à être amoureux, vient d’être touchée par des inondations catastrophiques qui ont causé de graves dommages. Heureusement, les perspectives sont plutôt encourageantes, comme me l’a indiqué le maire de cette ville, avec lequel je me suis entretenu par téléphone hier.
Vous avez devant vous, madame la présidente, un homme heureux ! (Sourires.)

Mme la présidente : Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (projet n° 792 [2013-2014], texte de la commission n° 526, rapport n° 525).
(Le projet de loi est adopté.)