Croissance, activité et égalité des chances économiques : Organisation des travaux

Croissance, activité et égalité des chances économiques : Organisation des travaux

debate, 10/04/2015, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit et nous étions convenus de faire le point, afin de savoir si nous pouvions éventuellement continuer nos travaux au cours de la nuit.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.

M. Vincent Capo-Canellas : Compte tenu du rythme auquel nous travaillons, je souhaiterais que, si cela convient à chacun, nous allions jusqu’à l’article 11 sexies. Cela doit représenter une bonne heure de travail.

Mme la présidente : Qu’en pensez-vous, monsieur le ministre ?

M. Emmanuel Macron : Je suis très favorable à ce que nous poursuivions nos travaux. Il me semblerait même cohérent d’aller jusqu’à l’article 12.

Mme la présidente : La parole est à Mme Éliane Assassi.

Mme Éliane Assassi : J’avoue avoir quelque difficulté à comprendre l’organisation de nos travaux.
Nous avons toutes et tous reçu un courrier du président du Sénat nous informant des propositions émises par les groupes de réflexion sur les méthodes de travail et la gouvernance du Sénat.
Dans ce courrier figure, entre autres mesures devant être prises immédiatement, la réduction à une heure et demie des coupures du déjeuner et du dîner.

M. Alain Richard : Il s’agit d’une possibilité !

Mme Éliane Assassi : Certes, monsieur Richard, mais il semble qu’elle s’applique de manière variable en fonction des intérêts des uns ou des autres. Hier soir, la suspension a été d’une heure trente ; ce midi de deux heures et quart ; ce soir de deux heures environ… Pardonnez-moi, mais on n’y retrouve pas ses petits !
J’en appelle à un peu plus de rigueur dans nos méthodes de travail. Car, après tout, nous sommes là pour travailler, et nous souhaitons pouvoir le faire dans de bonnes conditions.
J’observe par ailleurs que la conférence des présidents n’a pas décidé d’ouvrir cette nuit. Sachant qu’une longue journée nous attend demain, je considère que nos conditions de travail ne sont pas optimales.
Certes, nous avons pris du retard, mais c’est parce que nous avons envie de débattre. Chacun s’accorde en effet pour dire que ce texte est important. Il est donc légitime que nous prenions le temps de discuter de mesures qui nous sont soumises.
Je répète ce que j’ai dit dans un rappel au règlement : à l’Assemblée nationale, le débat a duré trois semaines et, au Sénat, nous n’avons programmé que deux semaines pour l’examen de ce texte. Dès lors, forcément, on essaie de « serrer les boulons », mais il y a un moment où ça ne passe pas !

Mme la présidente : La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier : Nous examinons environ sept amendements par heure. À ce rythme, si l’on suit la proposition de la commission spéciale, il nous reste encore trois heures de débat… Moi, je ne suis pas d’accord pour travailler jusqu’à trois heures du matin !
Prolongeons plutôt la séance jusqu’à zéro heure trente, sans fixer de butoir dans le texte !

M. Christian Cambon : Très bien !

Mme la présidente : Mes chers collègues, je vous propose de prolonger nos travaux jusqu’à une heure du matin.
Je consulte le Sénat sur cette proposition.
Il n’y a pas d’opposition ?...
(La proposition est adoptée.)