Vincent Capo-Canellas

Orateur
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Vincent Capo-Canellas

Interventions 1 625du 25/11/2011 au 07/07/2026
Mots, environ 346 900

Débats

DébatDate
Relance et décentralisation du logement : Article 4
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 30 (priorité)
Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 : Discussion générale
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025 : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Pénurie de kérosène et de carburant d’ici à l’été
Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme 2025-2029
Développement des transports : Article 9 bis (nouveau) (suite)
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 56
Questions d’actualité au Gouvernement : Malaise des policiers
Loi de finances pour 2026 : Question préalable
Droit à l’aide à mourir et soins palliatifs : Discussion générale commune
Loi de finances pour 2026 : Article 48 et état A
Loi de finances pour 2026
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 65
Loi de finances pour 2026 : Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 43
Loi de finances pour 2026 : Article 44
Loi de finances pour 2026 : Article 36 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 36
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 27 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 15 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Article 15
Loi de finances pour 2026 : Article 13
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 9 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 7
Loi de finances pour 2026 : Article 18 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Article 11 (priorité)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (amendements précédemment réservés)
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 2
Loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Discussion générale (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 44
Loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article 5
Garantir la qualité des services de gestion des déchets : Discussion générale
Conventions fiscales avec la Finlande et la Suède : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Grève des contrôleurs aériens (ii)
Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024 : Discussion générale
Questions orales : Nuisances sonores générées par la gare de triage à drancy
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact économique et budgétaire des droits de douane américains
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 28
Loi de finances pour 2025 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2025 : Après l’article 60
Loi de finances pour 2025 : Budget annexe : contrôle et exploitation aériens