Loi de finances pour 2015 : Organisation des travaux
debate, 21/11/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à Mme la présidente de la commission.
Mme Michèle André : Mes chers collègues, nous sommes désormais en mesure de préciser le programme de nos travaux sur la première partie du projet de loi de finances, dont vous savez qu’elle doit être mise aux voix mercredi après-midi, si possible pas trop tard.
Je sais combien la semaine prochaine sera animée, du fait du congrès des maires, qui risque de vous retenir un peu les uns et les autres, mes chers collègues. (Marques d’approbation sur l’ensemble des travées.) C’est pourquoi, comme il nous reste 350 amendements à examiner, je vous propose de siéger demain, samedi 22 novembre, de 10 heures à 12 heures 30 et de 14 heures 30 à 18 heures. Remarquez que je ne propose de siéger ni demain soir ni dimanche, comme la conférence des présidents en avait prévu la possibilité ! (Marques de satisfaction sur l’ensemble des travées.)
Je pense, madame la présidente, que cette organisation nous permettra d’avancer correctement et de reprendre nos travaux lundi, à 10 heures, dans de bonnes conditions.
Mme la présidente : Monsieur le secrétaire d’État, qu’en pense le Gouvernement ?
M. Christian Eckert (Parti socialiste) : Madame la présidente, le Gouvernement est à la disposition du Sénat ! (Exclamations amusées et applaudissements.)
Mme la présidente : Je vous en remercie, monsieur le secrétaire d’État.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
En conséquence, l’ordre du jour de la séance du samedi 22 novembre s’établit comme suit :
Samedi 22 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 10 heures, à 14 heures 30 jusqu’à 18 heures :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015) ;
-Suite de l’examen des articles de la première partie.