Ordre du jour
debate, 16/06/2014, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 juin 2014 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe)
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
2. Proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants (n° 418, 2013-2014) ;
Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois (n° 610, 2013-2014) ;
Texte de la commission (n° 611, 2013-2014).
3. Proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin (n° 826, 2012-2013) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des lois (n° 612, 2013-2014) ;
Texte de la commission (n° 613, 2013-2014).
De dix-huit heures trente à dix-neuf heures trente et de vingt et une heures trente à minuit trente :
4. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques (n° 310, 2013-2014) ;
Rapport de M. Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 594, 2013-2014) ;
Texte de la commission (n° 595, 2013-2014) ;
Avis de M. Raymond Vall, fait au nom de la commission du développement durable (n° 592, 2013-2014).
5. Proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé (n° 496, 2013-2014) ;
Rapport de M. Gérard Miquel, fait au nom de la commission des finances (n° 600, 2013-2014) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 601, 2013-2014) ;
Avis de Mme Odette Herviaux, fait au nom de la commission du développement durable (n° 593, 2013-2014).
6. Proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer (n° 231, 2013-2014) ;
Rapport de M. Jeanny Lorgeoux, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 576, 2013-2014) ;
Résultat des travaux de la commission (n° 577, 2013-2014).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART