Jean-Claude Carle

Orateur
JC

Jean-Claude Carle

Interventions 14 148du 27/04/2004 au 26/06/2018
Mots, environ 1 057 850

Débats

DébatDate
Immigration, droit d’asile et intégration
Questions orales : Conséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l’état
Régime d’ouverture des établissements privés hors contrat : Article 2
Régime d’ouverture des établissements privés hors contrat : Article 1er
Régime d’ouverture des établissements privés hors contrat
Orientation et réussite des étudiants : Articles additionnels après l’article 2 bis A
Orientation et réussite des étudiants : Articles additionnels après l’article 2 ter
Orientation et réussite des étudiants : Discussion générale (suite)
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Situation et avenir de la SNCF
Loi de finances pour 2018 : Article 60
Loi de finances pour 2018 : Article 61
Loi de finances pour 2018 : Enseignement scolaire
Financement de la sécurité sociale pour 2018 : Proclamation du résultat du scrutin public solennel
Questions d’actualité au Gouvernement : Sélection à l'université
Accueil des gens du voyage : Article 3
Accueil des gens du voyage : Article additionnel après l'article 3
Accueil des gens du voyage : Article 1er (suite)
Accueil des gens du voyage
Accueil des gens du voyage : Vote sur l’ensemble
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19 (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19 (suite)
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Articles additionnels après l’article 20
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Vote sur l’ensemble
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 19
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 16
Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : Article 14
Égalité et citoyenneté : Explications de vote sur l’ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Emploi des jeunes
Égalité et citoyenneté : Article 33 duodecies
Égalité et citoyenneté : Article 33 quindecies
Égalité et citoyenneté : Article 32 ter (précédemment réservé)
Égalité et citoyenneté : Article 37
Égalité et citoyenneté : Article 31 (précédemment réservé)
Égalité et citoyenneté : Article 32 ter B
Égalité et citoyenneté : Article 33
Questions orales : Protection des données de santé
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis
Égalité et citoyenneté : Article 14 decies
Égalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté
Modalités d'inscription sur les listes électorales : Articles additionnels avant le titre Ier
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 30
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme du collège
Mise en œuvre de la transition énergétique en France
Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 35 quater
Liberté, indépendance et pluralisme des médias
Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Article 1er