Organisation des travaux

Organisation des travaux

debate, 07/10/2013, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à Mme Éliane Assassi.

Mme Éliane Assassi : Monsieur le président, pourriez-vous nous éclairer sur la suite des débats ? J’ai bien noté que la séance de nuit était désormais prévue. Cependant, il reste 224 amendements sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Même si nous avançons à un rythme de vingt amendements par heure, il nous faudra plus de dix heures pour achever l’examen des amendements ; en ajoutant les deux heures de suspension pour le dîner, cela nous amène à cinq heures du matin, sans compter les explications de vote sur l’ensemble.
Je sais bien que tout est possible : nous sommes en forme et nous avons l’habitude de siéger jusqu’à une heure tardive (Sourires.), mais j’aimerais avoir l’assurance que des mesures ont été prises pour que nous puissions travailler dans de bonnes conditions. Il ne faudrait pas que le projet de loi soit adopté en pleine nuit, quand toutes les lumières de la ville sont éteintes ! (Exclamations sur les travées du groupe écologiste.)

M. le président : Ma chère collègue, tout dépendra de l’évolution des débats. Il est vrai qu’il nous reste plus de 200 amendements à examiner, mais ils ne seront peut-être pas tous défendus. Nous nous adapterons à la situation, en espérant bien entendu que la séance sera levée le plus tôt possible, avant deux heures du matin, je l’espère.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à seize heures cinquante-cinq.)

M. le président : La séance est reprise.