Scolarité obligatoire à trois ans : Organisation des travaux

Scolarité obligatoire à trois ans : Organisation des travaux

debate, 03/11/2011, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à Mme Catherine Troendle.

Mme Catherine Troendle : Monsieur le président, mon intervention se fonde sur l’article 29 de notre règlement.
Nous souhaiterions obtenir des précisions sur l’organisation de nos travaux ; pour l’heure c’est la désorganisation qui règne… (Rires sur les travées du groupe socialiste-EELV.)

M. Alain Gournac : C’est un vrai cirque !

Mme Catherine Troendle : Hier, la conférence des présidents a décidé que la discussion du présent texte serait suivie de celle d’une proposition de loi relative à l’intercommunalité qui est un texte d’une importance majeure.

M. Jean-Marc Todeschini : C’est vrai !

Mme Catherine Troendle : Dans ces conditions, je souhaiterais savoir, monsieur le président, comment vous envisagez la poursuite de nos travaux.

M. le président : Madame la sénatrice, je suis l’ordre du jour tel qu’il a été fixé. Après avoir achevé l’examen de la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans, nous reprendrons celui du texte que vous venez d’évoquer.

Mme Catherine Procaccia : Jusqu’à quelle heure ?

Mme Catherine Troendle : Pour la proposition de loi actuellement en débat, il reste une heure de discussion générale, puis nous devrons examiner une motion et plusieurs amendements. Allons-nous donc siéger toute la nuit, jusqu’à demain matin ?

M. le président : Nous pouvons également siéger demain, le matin et l’après-midi…
La parole est à M. David Assouline.

M. David Assouline : Je tiens à rappeler que nos travaux de ce jour ont commencé par l’examen d’une proposition de loi du groupe UMP relative à la protection de l’identité puis par celui d’une proposition de loi du groupe UCR relative au patrimoine monumental de l’État. Nous avons fait en sorte de respecter les créneaux horaires fixés par la conférence des présidents.
Si nous avions pu aborder la discussion de la présente proposition de loi dans des conditions normales, à dix-neuf heures, comme prévu, elle serait maintenant achevée et nous pourrions passer à la proposition de loi de M. Sueur. Les retards et la désorganisation que vous déplorez, madame Troendle, sont du fait du Gouvernement ! (M. le ministre proteste.)

M. Jean-Jacques Mirassou : C’est toujours la faute du Gouvernement ! (Sourires.)

M. le président : Nous reprenons la discussion de la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans.