Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie
debate, 22/09/2009, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 578, 618 et 619).
Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 3.
Mme Annie David : M. le secrétaire d'État et M. le rapporteur ne sont pas là ! À qui allons-nous présenter nos amendements ? Ce n’est pas possible !
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat : C’est du jamais vu !
M. Jean Desessard : Pas besoin de ministre : un télégramme de l’Élysée suffit pour donner la consigne de vote ! (Protestations croissantes sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG.)
M. le président : M. le secrétaire d’État et M. le rapporteur n’étant pas encore arrivés, nous allons les attendre quelques instants, mes chers collègues.
M. Jean Desessard : M. le secrétaire d’État n’est pas là, alors que le Gouvernement a demandé l’examen de ce texte en procédure accélérée. Tous les textes sont d’ailleurs examinés en urgence, et nous ne disposons que de quelques heures pour rédiger nos amendements à partir du texte de la commission !
Mme Christiane Demontès : Monsieur le président, je crois comprendre pourquoi M. le secrétaire d'État et M. le rapporteur sont absents. Néanmoins, je demande une suspension de séance de quinze minutes.
M. le président : La suspension est de droit, et je vous l’accorde pour une minute. (M. le secrétaire d’État et M. le rapporteur entrent dans l’hémicycle.) Mais M. le secrétaire d’État et M. le rapporteur étant arrivés, et la minute étant écoulée, nous pouvons maintenant commencer ! (Applaudissements sur les travées de l’UMP. – Protestations sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC-SPG.)