Conférence des présidents

Conférence des présidents

debate, 29/10/2008, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Jeudi 30 octobre 2008
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 405, 2007-2008) ;
À 15 heures et le soir :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
(L’inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant 11 heures) ;
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin.
Mardi 4 novembre 2008
À 16 heures et, éventuellement, le soir :
1°) Éloge funèbre du président Michel Dreyfus-Schmidt ;
Ordre du jour réservé :
2°) Conclusions de la commission des lois (n° 61, 2008 2009) sur la proposition de loi visant à prolonger l’application des articles 3, 6 et 9 de la loi n° 2006 64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n° 39, 2008-2009) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- au lundi 3 novembre 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 3 novembre 2008) ;
3°) Proposition de loi visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations, présentée par Mme Nicole Bricq et plusieurs de ses collègues du groupe socialiste (n° 54, 2008-2009) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- au lundi 3 novembre 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 3 novembre 2008) ;
4°) Proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l’action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l’intermédiaire d’Internet, présentée par M. Marcel-Pierre Cléach et plusieurs de ses collègues du groupe UMP (n° 423, 2007 2008) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- au lundi 3 novembre 2008, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 3 novembre 2008).
À partir de 18 heures :
Désignation :
- des dix-huit sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;
- de dix sénateurs au sein de l’Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé (le président de la commission des affaires sociales ainsi que le rapporteur en charge de l’assurance-maladie dans le cadre des lois de financement de la sécurité sociale étant membres de droit) ;
- des quinze membres de la délégation du Sénat pour la planification ;
(Les candidatures présentées par les groupes à ces trois offices et délégation devront être remises au service de la séance au plus tard le mardi 4 novembre 2008, à 17 heures).
Mercredi 5 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
Jeudi 6 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 55, 2008-2009) et déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur les prélèvements obligatoires ;
(La conférence des présidents a décidé de joindre le débat sur les prélèvements obligatoires à la discussion générale de ce projet de loi.
À la suite des représentants des commissions des finances et des affaires sociales (dix minutes pour chacun d’eux), interviendront les porte-parole des groupes (dix minutes pour chaque groupe et cinq minutes pour les sénateurs non inscrits) ;
Après la réponse du Gouvernement aux orateurs des groupes aura lieu un débat organisé sous la forme de questions/réponses (UMP et SOC : quatre questions chacun ; UC, CRC et RDSE : deux questions chacun ; NI : une question). La durée de discussion de chaque question est limitée à cinq minutes réparties de façon égale entre l’auteur de la question et le Gouvernement.
La conférence des présidents a fixé au mercredi 5 novembre 2008 à 16 heures le délai limite pour les inscriptions de parole et le dépôt des amendements) ;
2°) Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
Éventuellement, vendredi 7 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet.
Mercredi 12 novembre 2008
À 16 heures et le soir :
1°) Sous réserve de l’entrée en application de la résolution, adoptée par le Sénat le 29 octobre 2008 et soumise au Conseil constitutionnel, modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat, élection de deux vice-présidents du Sénat ;
(Le scrutin secret pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat se déroulera dans la salle des conférences et sera ouvert pendant une heure ;
Les candidatures devront être déposées au service de la séance, à 11 heures, le mercredi 12 novembre 2008) ;
Ordre du jour prioritaire :
2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (A.N., n° 1157) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- au mercredi 12 novembre 2008 à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte ;
- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 11 heures, le mercredi 12 novembre 2008).
Au plus tard à 19 heures : Désignation de secrétaires du Sénat
(Sous la présidence de M. Gérard Larcher, président du Sénat, les présidents de groupe et le délégué des sénateurs non inscrits se réuniront dans le cabinet de départ le même jour à l’issue de la proclamation du résultat du scrutin pour l’élection des deux vice-présidents afin de dresser la liste des candidats selon le principe de la répartition proportionnelle des sièges).
Jeudi 13 novembre 2008
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire :
1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;
(La conférence des présidents a décidé d’organiser un débat thématique sur « l’hôpital en question », avant le début de la troisième partie du projet de loi « dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour 2009 » ;
À la suite du rapporteur de la commission des affaires sociales (dix minutes), interviendront les porte-parole des groupes (dix minutes pour chaque groupe et cinq minutes pour les sénateurs non inscrits) ;
Après la réponse du Gouvernement aux orateurs des groupes aura lieu un débat organisé sous la forme de dix questions/réponses avec droit de réplique de l’auteur de la question (UMP et SOC : trois questions ; UC, CRC, RDSE et NI : une question) (question : deux minutes trente ; réponse : deux minutes trente ; réplique : une minute) ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mercredi 12 novembre 2008) ;
À 15 heures et le soir :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
(L’inscription des auteurs de questions devra être effectuée au service de la séance avant 11 heures) ;
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l’ordre du jour du matin.
Lundi 17 novembre 2008
À 10 heures :
1°) Questions orales ;
Ordre du jour prioritaire :
À 15 heures et le soir :
2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Mardi 18 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 9 heures 30 :
1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;
À 16 heures et le soir :
2°) Éloge funèbre de André Boyer ;
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Mercredi 19 novembre 2008
Ordre du jour prioritaire :
À 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.