Bernard Frimat

Orateur
BF

Bernard Frimat

Interventions 18 802du 13/04/2004 au 08/09/2011
Mots, environ 1 427 179

Débats

DébatDate
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 1er A
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er A
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Organisation des débats
Demande d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Libye
Ordre du jour
Conventions fiscales internationales
Accord avec les Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense
Accord avec les Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense : Article unique
Questions orales : Dysfonctionnements de la branche de saint-germain-en-laye du rer a
Équilibre des finances publiques : Vote sur l’ensemble
Équilibre des finances publiques : Article 11
Équilibre des finances publiques : Article 9
Équilibre des finances publiques : Article 2 bis
Équilibre des finances publiques : Article 1er
Équilibre des finances publiques
Équilibre des finances publiques : Article 9 bis
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : Article 5
Questions d'actualité au Gouvernement : Fonctionnement de la justice
Orientation des finances publiques pour 2012
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : Article 6
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : Article 1er
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : Article 3
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : Article 4
Conseillers territoriaux : Vote sur l'ensemble
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Vote sur l’ensemble
Conseillers territoriaux
Conseillers territoriaux : Question préalable
Conseillers territoriaux : Demande de renvoi à la commission
Conseillers territoriaux : Article additionnel avant l'article 1er
Conseillers territoriaux : Article 1er
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 1er
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 2
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 3
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 4
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 7
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 8
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 9
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 9 bis
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 9 quater AA
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 9 quater
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 14
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 17
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 26
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 29
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 29 bis
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 31
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Vote sur l’ensemble