Conférence des présidents

Conférence des présidents

debate, 13/09/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
session extraordinaire 2005-2006
Jeudi 14 septembre 2006 :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ;
(Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré).
Mardi 19 septembre 2006,
À 10 heures, à 16 heures et le soir,
Mercredi 20 septembre 2006,
À 15 heures et le soir,
Jeudi 21 septembre 2006,
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir,
Mardi 26 septembre 2006,
À 16 heures et le soir,
Mercredi 27 septembre 2006,
À 15 heures et le soir,
Jeudi 28 septembre 2006,
À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance.
Prochaine conférence des présidents : mercredi 27 septembre 2006 à 19 h 00.
Par ailleurs, la conférence des présidents a confirmé les dates suivantes pour l'éloge funèbre des sénateurs décédés au cours de l'intersession :
- mardi 3 octobre, à 16 heures 15 : éloge funèbre de Pierre-Yvon Trémel,
- mardi 10 octobre, à 16 heures 15 : éloge funèbre de Marcel Vidal,
- mardi 17 octobre, à 16 heures 15 : éloge funèbre de Raymond Courrière.
La parole est à M. Michel Dreyfus-Schmidt.

M. Michel Dreyfus-Schmidt : Si j'ai bien compris, le Sénat siégera le mercredi 20 septembre.
Or, et je suppose que cela a été indiqué à la conférence des présidents - au demeurant, voilà longtemps que nous l'avons signalé -, les journées parlementaires de l'organisation politique à laquelle j'appartiens auront lieu le même jour, à Nantes.
Permettez-moi donc d'élever la plus vive protestation. La conférence des présidents, passant outre nos observations, a décidé de fixer une séance le jour où une importante formation politique, dont le poids devrait d'ailleurs être encore plus important dans cet hémicycle si le mode de scrutin pour les élections sénatoriales était satisfaisant, tient ses journées parlementaires. C'est tout à fait inadmissible !
Par conséquent, au nom du groupe socialiste, je proteste avec véhémence. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste.)

M. le président : Monsieur Dreyfus-Schmidt, la question que vous venez d'évoquer a effectivement été abordée à plusieurs reprises en conférence des présidents. Mais je n'ai pas souvenir que, lors de la dernière conférence des présidents, les représentants de votre groupe politique aient émis la moindre requête à cet égard. (M. Michel Dreyfus-Schmidt s'exclame.)
Y a-t-il d'autres observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.