CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
debate, 07/09/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
session extraordinaire 2005-2006
Jeudi 7 septembre 2006 :
À 10 heures, à 15 heures et le soir :
1° Ouverture de la session extraordinaire ;
2° Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques (n° 370, 2005-2006) ;
(La conférence des présidents a fixé à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mercredi 6 septembre 2006 ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.)
Vendredi 8 septembre 2006 :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques.
Lundi 11 septembre 2006 :
À 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques.
Mardi 12 septembre 2006 :
À 10 heures :
1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques ;
À 16 heures :
2° Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient et la participation de la France à la mise en oeuvre de la résolution 1701 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies ;
(La conférence des présidents :
- a accordé un temps de parole de dix minutes au président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
- a fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le lundi 11 septembre 2006) ;
Le soir :
3° Suite de l'ordre du jour du matin.
Mercredi 13 septembre 2006 :
Éventuellement, à 9 heures 30 :
1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques ;
À 15 heures et le soir :
2° Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ;
(La conférence des présidents a fixé :
- au mardi 12 septembre 2006, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements ;
- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ;
Les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant 17 heures, le mardi 12 septembre 2006).
Jeudi 14 septembre 2006 :
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à la prévention de la délinquance.
La suite de l'ordre du jour de la session extraordinaire sera réglée lors de la prochaine réunion de la conférence des présidents, le mercredi 13 septembre 2006 à 19 heures.
Par ailleurs, la conférence des présidents a décidé de retenir les dates suivantes pour l'éloge funèbre des sénateurs décédés au cours de l'intersession :
- mardi 3 octobre à 16 heures 15 : éloge funèbre de Pierre-Yvon Trémel,
- mardi 10 octobre à 16 heures 15 : éloge funèbre de Marcel Vidal,
- mardi 17 octobre à 16 heures 15 : éloge funèbre de Raymond Courrière.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.