Christian Poncelet

Orateur
CP

Christian Poncelet

Interventions 7 241du 05/04/2004 au 16/09/2014
Mots, environ 458 880

Débats

DébatDate
Politique générale
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF : Article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Tva applicable à la presse numérique
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique économique et de l'emploi
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique ferroviaire et réseaux secondaires
Sécurisation de l'emploi : Discussion générale
Questions d'actualité au Gouvernement : Traçabilité de la viande
Questions d'actualité au Gouvernement : Fiscalisation des allocations familiales
Questions d'actualité au Gouvernement : Filière viande
Harcèlement sexuel
Répression de la contestation de l'existence des génocides
Répression de la contestation de l'existence des génocides : Vote sur l'ensemble
Répression de la contestation de l'existence des génocides : Article 1er
Rappel au règlement
Allocution de M. le président du Sénat
Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (suite) : Orateurs inscrits
Questions d'actualité au Gouvernement : Filières d’élevage
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011 : Article 80
Questions d'actualité au Gouvernement : Chrétiens d'irak
Réforme des retraites
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 1er
Réforme des collectivités territoriales
Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 3
Loi de finances rectificative pour 2009
Questions d'actualité au Gouvernement : PLACE DES FEMMES DANS LE NOUVEAU MODE DE SCRUTIN AUX ÉLECTIONS LOCALES
Questions d'actualité au Gouvernement : Vaccination contre le virus h1n1
Loi de finances pour 2010 : (Articles 2 à 3 et 13 à 20)
Questions d'actualité au Gouvernement : Nomination du président d'edf
Service civique
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : III. – Débat interactif et spontané
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : II. – Point de vue des groupes politiques
Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : I. – Point de vue de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales
Questions d'actualité au Gouvernement : Les antennes-relais
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises : Articles additionnels après l'article 6 septies
Réforme de l'hôpital : Article 2
Réforme de l'hôpital : Question préalable
Réforme de l'hôpital : Exception d’irrecevabilité
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des retraités
Questions d’actualité au Gouvernement : Dispositif de versement anticipé du fctva
Politique étrangère
Questions d’actualité au Gouvernement : La chine
Loi de finances pour 2009 : Article 51
Loi de finances pour 2009 : (Pour coordination)
Protection du secret des sources des journalistes
Dépôt de rapports en application de lois
Prolongation de l’intervention des forces armées en Afghanistan
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution