DÉPÔTs rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 2006 : Dépôt de rapports d'information

DÉPÔTs rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 2006 : Dépôt de rapports d'information

debate, 07/09/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : M. le président du Sénat a reçu de MM. André Dulait, Robert Hue, Yves Pozzo di Borgo et Didier Boulaud un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne.
(Dépôt enregistré à la Présidence le 3 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 450 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Nicole Bricq un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de la grippe aviaire.
(Dépôt enregistré à la Présidence le 4 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 451 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Claude Haut un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la flotte aérienne de la sécurité civile.
(Dépôt enregistré à la Présidence le 5 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 452 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Marini un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII).
(Dépôt enregistré à la Présidence le 5 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 453 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de MM. Philippe Dallier et Roger Karoutchi un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).
(Dépôt enregistré à la Présidence le 5 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 456 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat en application de l'article 108 du règlement.
(Dépôt enregistré à la Présidence le 13 juillet 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 464 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jacques Legendre un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses
(Dépôt enregistré à la Présidence le 29 août 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 473 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée.
(Dépôt enregistré à la Présidence le 29 août 2006)
Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 475 et distribué.