Roland du Luart

Orateur
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Roland du Luart

Interventions 31 207du 27/04/2004 au 02/07/2014
Mots, environ 2 069 802

Débats

DébatDate
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Loi de finances rectificative pour 2013
Questions d'actualité au Gouvernement : Avenir des institutions
Loi de finances pour 2014
Réforme de la dotation globale de fonctionnement
Traité sur le commerce des armes
Transparence de la vie publique
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
Élection des sénateurs
Débat sur les déserts médicaux (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique économique
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31
Questions d'actualité au Gouvernement : Relance économique et petroplus
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l’article 1er (suite)
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe : Explications de vote
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Discussion générale
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 2 (suite)
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Traité relatif à l’adhésion de la Croatie à l’Union européenne
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 17
Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 9
Loi de finances pour 2013
Loi de finances rectificative pour 2012
Création de la banque publique d'investissement – Nomination des dirigeants de BPI-Groupe
Questions d'actualité au Gouvernement : Formations en alternance
Loi de finances pour 2013 : Article 28
Loi de finances pour 2013 : Article 30
Loi de finances pour 2013 : Article 3
Loi de finances pour 2013 : Article 4
Loi de finances pour 2013 : Articles additionnels après l'article 4
Loi de finances pour 2013 : Article 5
Loi de finances pour 2013
Loi de finances pour 2013
Loi de finances pour 2013
Loi de finances pour 2013
Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques
Bisphénol A : Article 1er
Débat sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
Questions d'actualité au Gouvernement : Déplacement du président de la république à rennes
Logement
Accord de coopération en matière de sécurité intérieure avec les Émirats arabes unis
Accord de coopération en matière de sécurité intérieure avec les Émirats arabes unis : Article unique
Traité d'amitié et de coopération avec la République islamique d'Afghanistan
Orientations des finances publiques
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique du ministère de la justice
Questions d'actualité au Gouvernement : Violences urbaines à la réunion