ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

ordre du jour : Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

debate, 15/06/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Projet de loi réformant la protection de l'enfance (n° 330, 2005-2006) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 19 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 19 juin 2006, à seize heures.
Conclusions de la commission des lois (n° 386, 2005-2006) :
- sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues sur le statut et la destination des cendres des personnes dont le corps a fait l'objet d'une crémation (n° 464, 2004-2005) ;
- et sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Sueur relative à la législation funéraire (n° 375, 2005-2006) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 21 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 20 juin 2006, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 389, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Christian Gaudin visant à prolonger le congé pour événement familial en cas de décès d'un conjoint ou d'un enfant (n° 158, 2005-2006) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 21 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 20 juin 2006, à dix-sept heures.
Question orale avec débat (n° 8) de M. Philippe Leroy à M. le ministre délégué à l'industrie sur la gestion de l'après-mines :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 21 juin 2006, à dix-sept heures.
Conclusions de la commission des affaires culturelles (n° 397, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Jean-François Humbert portant diverses dispositions relatives aux arbitres (n° 323, 2005-2006) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 21 juin 2006, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 20 juin 2006, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 16 juin 2006, à zéro heure quarante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD