Conférence des présidents
debate, 01/03/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s'est réunie aujourd'hui mercredi 1er mars 2006.
Jeudi 2 mars 2006
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir.
Vendredi 3 mars 2006
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir.
Samedi 4 mars 2006
Le matin et le soir.
Dimanche 5 mars 2006
Le matin, l'après-midi et le soir :
- Suite du projet de loi pour l'égalité des chances ;
Par ailleurs :
Samedi 4 mars 2006
Après-midi :
Première journée des Français de l'étranger, organisée à l'initiative du Sénat, en présence des sénateurs représentant les Français établis hors de France.
Mardi 7 mars 2006
À 10 heures :
- Dix-huit questions orales.
Mardi 7 mars 2006
À 16 heures et le soir :
Mercredi 8 mars 2006
À 15 heures et le soir :
- Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité nucléaires ;
En outre :
Mardi 7 mars 2006
À 16 heures :
- Nomination d'un membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de M. François-Noël Buffet.
Jeudi 9 mars 2006
À 9 heures 30 :
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention des violences au sein du couple ;
- Suite du projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité nucléaires ;
À 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement ;
- Suite de l'ordre du jour du matin.
Mardi 14 mars 2006
À 11 heures :
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins ;
À 16 heures et le soir :
et
Mercredi 15 mars 2006
À 15 heures et le soir :
- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale.
Jeudi 16 mars 2006
À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Conclusions des commissions mixtes paritaires sur :
- le projet de loi de programme pour la recherche ;
- et le projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme ;
- Suite du projet de loi relatif à la fonction publique territoriale.
Mardi 21 mars 2006
À 10 heures :
- Treize questions orales.
À 16 heures et le soir :
- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Mercredi 22 mars 2006
À 15 heures et le soir :
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 ;
- Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Jeudi 23 mars 2006
À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés.
Mardi 28 mars 2006
Séance mensuelle réservée :
À 16 heures et, éventuellement, le soir :
- Question orale avec débat de M. Jean-Pierre Bel sur le bilan des violences urbaines et la situation dans les banlieues ;
- Débat sur le rapport d'information de M. Claude Belot sur le développement des télévisions de proximité en France ;
- Proposition de loi de MM. Ivan Renar et Jacques Valade relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle.
Mercredi 29 mars 2006
À 15 heures et le soir :
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi organique relative à l'élection du Président de la République ;
- Deuxième lecture de la proposition de loi relative à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble.
Jeudi 30 mars 2006
À 9 heures 30 :
- Deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement ;
À 15 heures et le soir :
- Questions d'actualité au Gouvernement ;
- Communication du Médiateur de la République sur son rapport annuel ;
- Suite de l'ordre du jour du matin.
Mardi 4 avril 2006
À 10 heures :
- Questions orales ;
Mardi 4 avril 2006
À 16 heures et le soir :
Mercredi 5 avril 2006
À 15 heures et le soir
et
Jeudi 6 avril 2006
À 9 heures 30, à 15 heures et le soir
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement.
Mardi 11 avril 2006
À 10 heures :
- Questions orales ;
À 16 heures et, éventuellement, le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant engagement national pour le logement.
Par ailleurs, M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, a communiqué à la conférence des présidents le programme prévisionnel de l'ordre du jour prioritaire du Sénat jusqu'au mois de juin 2006.
Ce programme prévisionnel sera adressé personnellement à chaque sénateur.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?
La parole est à M. Guy Fischer.
M. Guy Fischer : Je voudrais intervenir, d'une part, sur la séance mensuelle réservée et, d'autre part, sur la conférence des présidents elle-même, dont vous venez, monsieur le président, de donner lecture.
Je tiens à souligner ici que notre groupe, d'une manière bien peu habituelle, il faut le dire, s'est prononcé contre cet ordre du jour, considérant que la journée du 6 mars devait être ouverte à nos débats.
En l'état actuel des choses et compte tenu de l'importance des sujets traités dans le projet de loi pour l'égalité des chances, il nous paraît vivement souhaitable que le débat puisse connaître tous les développements nécessaires.
En effet, c'est ce projet de loi pour l'égalité des chances, qui se voulait a priori une réponse aux événements de novembre 2005, que le Gouvernement a choisi pour introduire le contrat première embauche qui, en quelque sorte, a mobilisé toutes nos « énergies » jusqu'à ce jour.
Étant donné l'importance du sujet traité, je voudrais rappeler que l'histoire des débats parlementaires montre, s'il en était besoin, que nous avons su accorder du temps à certains thèmes, et ce pratiquement sans compter.
C'est ainsi qu'en 2000, à l'occasion de la discussion générale de la proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale, et prévoyant, notamment, l'inversion du calendrier électoral, plus de soixante sénateurs étaient intervenus.
Ce premier exemple illustre bien le fait que nos débats au cours de ces quatre derniers jours n'ont rien d'exceptionnel !
En outre, en 2005, tous nos collègues ont participé de façon très active à la discussion du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux, puisque notre assemblée s'est trouvée mobilisée sur ce texte pendant un mois.
Il nous faut donc aujourd'hui, de la même manière, travailler sans relâche compte tenu de toutes les réponses que nous devons apporter aux diverses interrogations qui se posent.
En effet, les événements de 2005 ont non seulement eu un retentissement national mais ils ont également été connus à l'échelle mondiale, les images étant diffusées sur toutes les chaînes de télévision.
Nous regrettons donc que la conférence des présidents n'ait pas répondu à notre attente.
Enfin, s'agissant des séances mensuelles réservées, nous souhaiterions, ainsi d'ailleurs que cela a déjà été précisé, connaître le plus tôt possible les sujets qui seront examinés, et ce afin de nous permettre de travailler dans les meilleures conditions,
M. le président : Je vous donne acte de cette mise au point, monsieur Fischer.
Cela étant dit, je voudrais rappeler que la conférence des présidents, à l'unanimité, s'est déclarée d'accord pour soit inscrite à l'ordre du jour de la séance mensuelle du 28 mars une question orale avec débat de M. Jean-Paul Bel portant sur le bilan des violences urbaines et sur la situation dans les banlieues.
M. Guy Fischer : C'est vrai !
M. le président : En outre, ont été inscrits à ce même ordre du jour un débat sur le rapport d'information de M. Claude Belot concernant le développement des télévisions de proximité en France, ainsi que la discussion d'une proposition de loi de MM. Ivan Renar et Jacques Valade relative à la création d'un établissement public de coopération interculturelle.
M. Jean-Guy Branger : C'est très important, en effet !
M. le président : Il ne saurait donc, me semble-t-il, y avoir d'opposition en ce qui concerne la séance mensuelle du 28 mars, dont la date a été retenue à l'unanimité. Pour le reste, les décisions sont prises à la majorité.
Y a-t-il d'autres observations ?...
(Les conclusions de la conférence des présidents sont adoptées.)