CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS

debate, 24/02/2006, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s'est réunie tout à l'heure.
Pour la suite de l'examen du projet de loi pour l'égalité des chances, la conférence des présidents a décidé d'ajouter au calendrier initialement prévu le mercredi 1er mars matin, le samedi 4 mars matin et soir et le dimanche 5 mars matin, après-midi et soir.
En conséquence, l'ordre du jour pour la suite de l'examen de ce texte s'établit désormais comme suit :
- Lundi 27 février 2006, à 15 heures et le soir ;
- Mardi 28 février 2006, à 10 heures, à 16 heures et le soir ;
- Mercredi 1er mars 2006, à 9 heures 30, à 15 heures et le soir ;
- Jeudi 2 mars 2006, à 9 heures 30, à 15 heures et le soir ;
- Vendredi 3 mars 2006, à 9 heures 30, à 15 heures et le soir ;
- Samedi 4 mars 2006, le matin et le soir ;
- Dimanche 5 mars 2006, le matin, l'après-midi et le soir.
Ordre du jour prioritaire :
Suite du projet de loi pour l'égalité des chances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, après déclaration d'urgence (nos 203, 210, 211, 212, 213, 214).

M. Roland Muzeau (Parti communiste français) : Ce ne sera pas suffisant !

M. le président : Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.
Par ailleurs, la conférence des présidents a décidé, en application de l'article 49, alinéa 2, du règlement, la suppression de la discussion commune des amendements déposés sur ce projet de loi.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel.

M. Jean-Pierre Bel : Monsieur le président, je demande une brève suspension de séance. En effet, au cours de la conférence des présidents qui vient de se réunir, nous avons discuté d'un certain nombre de sujets et il serait bon que nous puissions en informer nos groupes respectifs, avant d'engager dans de bonnes conditions les travaux relatifs au projet de loi pour l'égalité des chances.

M. le président : Le Sénat va, bien sûr, accéder à votre demande, mon cher collègue.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à quinze heures vingt, est reprise à quinze heures trente.)

M. le président : La séance est reprise.