Jean-Pierre Bel

Orateur
JB

Jean-Pierre Bel

Interventions 4 471du 28/04/2004 au 24/09/2014
Mots, environ 301 970

Débats

DébatDate
Engagement des forces armées en Irak
Dépôt de rapports
Politique générale
Questions d'actualité au Gouvernement : Conflit au proche-orient
Questions d'actualité au Gouvernement : Logement
Questions d'actualité au Gouvernement : Conflit au proche-orient
Questions d'actualité au Gouvernement : Migrants de calais
Questions d'actualité au Gouvernement : Question prioritaire de constitutionnalité sur la répartition des sièges dans les intercommunalités
Questions d'actualité au Gouvernement : Problèmes d’investissement dans les collectivités locales
Questions d'actualité au Gouvernement : Ruralité-assises de la ruralité
Questions d'actualité au Gouvernement : Apprentissage
Questions d'actualité au Gouvernement : Conflit au proche-orient
Questions d'actualité au Gouvernement : Procédures d'agrément dans les colonies de vacances
Questions d'actualité au Gouvernement : État d'avancement de la plateforme technique des écoutes judiciaires
Rappel au règlement
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Articles additionnels avant l’article 1er
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Article 1er
Délimitation des régions et élections régionales et départementales
Questions d'actualité au Gouvernement : Coût de la fermeture de fessenheim
Questions d'actualité au Gouvernement : Réaction à l'appel des patrons
Questions d'actualité au Gouvernement : Nouvelle géographie prioritaire de la ville
Questions d'actualité au Gouvernement : Loi esr et rentrée universitaire
Questions d'actualité au Gouvernement : Aide médicale d'état
Questions d'actualité au Gouvernement : Mesures économiques et fiscales et comportement du patronat
Questions d'actualité au Gouvernement : Néonicotinoïdes
Questions d'actualité au Gouvernement : Taxe de séjour
Questions d'actualité au Gouvernement : Temps de travail hebdomadaire
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme territoriale
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Rappel au règlement
Dépôt d’une motion référendaire
Conférence des présidents
Rappel au règlement
Exposition aux ondes électromagnétiques : Vote sur l'ensemble
Questions cribles thématiques : Pollution de l'air
Questions d’actualité au Gouvernement : Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne
Questions d’actualité au Gouvernement : Réforme territoriale
Questions d’actualité au Gouvernement : Intermittents du spectacle
Questions d’actualité au Gouvernement : Intermittents du spectacle
Questions d’actualité au Gouvernement : Agroalimentaire en bretagne
Nomination des membres d'une commission spéciale
Questions d’actualité au Gouvernement : Grève à la sncf
Questions d’actualité au Gouvernement : Droits de plantation viticoles
Questions d’actualité au Gouvernement : Santé en outre-mer
Questions d’actualité au Gouvernement : Rapatriement fiscal, cice et isf
Questions d’actualité au Gouvernement : Annonces du premier ministre en matière de logement
Questions d'actualité au gouvernement : Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite
Questions d'actualité au gouvernement : Valeurs de la société
Questions d'actualité au gouvernement : Lutte contre le djihadisme