ordre du jour
debate, 29/07/2004, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 30 juillet 2004 :
A neuf heures trente :
1. Discussion des conclusions du rapport (n° 439, 2003-2004) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales.
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
2. Sous réserve de leur dépôt, discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la sécurité civile.
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
A quinze heures :
3. Discussion des conclusions du rapport (n° 437, 2003 2004) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'assurance maladie.
M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
4. Discussion des conclusions du rapport (n° 434, 2003 2004) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la politique de santé publique.
MM. Francis Giraud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD