Modification de l'ordre du jour

Modification de l'ordre du jour

debate, 11/05/2004, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, avant de vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, je voudrais vous tenir informés du déroulement de notre séance de ce jour.
Au cours de la réunion de ce matin, consacrée à l'examen des amendements au projet de révision de notre règlement, la commission des lois, sur le rapport de notre excellent collègue Patrice Gélard, a déposé un rapport supplémentaire qui aboutit à des conclusions rectifiées, c'est-à-dire au dépôt d'un nouveau texte.
La conférence des présidents a pris acte de ce dépôt et a constaté que tous les amendements déposés sur le texte précédent tombaient.
En conséquence, elle a décidé de fixer un nouveau délai limite, aujourd'hui à dix-sept heures, pour toutes les sénatrices et sénateurs qui voudraient déposer ou redéposer des amendements sur le nouveau texte.
Cela ne nous empêchera de commencer tout à l'heure comme prévu la discussion générale avec la présentation par le rapporteur de son rapport supplémentaire. Nous entendrons ensuite cinq orateurs des groupes et nous pourrons passer, le moment venu, à la discussion des articles du nouveau texte.
Par ailleurs, dans la mesure où il est vraisemblable que nous pourrons terminer l'examen de la révision de notre règlement avant le dîner, la conférence des présidents a estimé souhaitable, à l'unanimité, de mettre à profit la séance de ce soir pour poursuivre l'examen du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux, et s'il en était ainsi, la séance du lundi suivant n'aurait pas lieu.
Il n'y a pas d'opposition ?...
Il en est ainsi décidé.