Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Présentation

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : Présentation

debate, 08/07/2025, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente : La parole est à M. Julien Dive, rapporteur de la commission mixte paritaire.

M. Julien Dive (Union pour un mouvement populaire, Les Républicains) : Permettez-moi, avant de commencer, de rendre à mon tour hommage à Olivier Marleix. Je n’oublie pas que la loi sur la réforme des retraites des agriculteurs, adoptée à l’unanimité à l’Assemblée nationale et au Sénat, lui doit beaucoup. En tant que président du groupe Les Républicains, il avait soutenu cette réforme que j’avais présentée, et l’avait inscrite dans notre niche parlementaire. Il a été toujours un grand défenseur du monde agricole.
La proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur arrive au terme d’un parcours parlementaire jalonné de désaccords, mais guidé par la volonté constante de ne jamais dévoyer le sens de ce texte. L’attente du terrain est immense, et il a fallu défendre la proposition de loi pas à pas en gardant toujours le même objectif en tête : celui de remettre un peu de souffle dans notre manière de faire de la politique agricole. En effet, depuis des années, les agriculteurs font face à une accumulation de contraintes et de décisions souvent prises à distance, sans cohérence d’ensemble : leur colère s’est nourrie de ce ras-le-bol devant des décisions absurdes, doublé de l’impression terrible d’être considérés comme des suspects à qui l’on demande toujours plus avec de moins en moins de moyens. Le texte vise à répondre à cette impasse. Il ne prétend pas tout régler, mais je crois que c’est précisément sa force.
Il me semble utile de rappeler les dispositions que contient vraiment cette proposition de loi avant que d’autres n’en fassent une lecture approximative ou orientée. Le texte tel qu’il ressort aujourd’hui de la navette parlementaire est marqué par le travail de l’Assemblée nationale puisque le compromis trouvé en commission mixte paritaire (CMP) reprend dans ses grandes lignes l’architecture que nous avions construite en commission des affaires économiques. Beaucoup d’entre nous s’y sont investis et je les en remercie. Je veux donc évoquer ce que nous avons obtenu.
À l’article bk1erek, nous avons sécurisé des avancées concrètes : l’abrogation de la séparation entre le conseil et la vente, pour les distributeurs uniquement, qui permettra de restaurer un cadre responsable et sécurisé pour le conseil délivré aux agriculteurs ; l’intégration obligatoire d’un module d’aide à l’élaboration d’une stratégie en matière de produits phytosanitaires dans le cadre de la formation Certiphyto qui doit être renouvelée tous les cinq ans.
À l’article 2, nous avons fait supprimer plusieurs propositions du Sénat qui affaiblissaient le rôle de l’Anses, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, préservant son indépendance et ses capacités d’expertise.

Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Encore un effort !

M. Julien Dive (Union pour un mouvement populaire, Les Républicains) : Sur mon initiative, une clause de revoyure obligatoire au bout de trois ans est prévue pour la dérogation relative à l’acétamipride, puis chaque année. Elle est assortie d’un principe fondamental : la levée automatique de la dérogation dès lors qu’une des conditions de sa délivrance n’est plus réunie. Car oui, rappelons-le, l’interdiction reste la règle : nous n’instaurons dans la loi qu’une dérogation, qui ne sera obtenue qu’après avoir gravi une échelle de critères et qui ne concernera au mieux que 1,7 % des surfaces agricoles si toutes les filières demandeuses l’obtiennent. Mais il s’agit d’éviter des alternatives pires pour la santé humaine, comme les pyréthrinoïdes, par exemple. De plus, il sera interdit par décret de planter des cultures attractives pour les abeilles, dans le cadre des cultures annuelles, en cas d’usage de la dérogation en question – encore une mesure que j’ai introduite. Autre avancée majeure : l’interdiction de la production, du stockage et de la circulation de substances actives ayant fait l’objet d’un refus ou d’un non-renouvellement au niveau européen, mesure initialement défendue par plusieurs groupes d’opposition – n’est-ce pas, madame Batho ? – mais aussi par la majorité.

Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Faux !

M. Julien Dive (Union pour un mouvement populaire, Les Républicains) : En tout cas, je l’ai inscrite, ma chère collègue. Toujours à l’article 2, nous avons acté la création du comité des solutions, suivant la proposition de Jean-Luc Fugit. Ce comité devient un outil concret pour anticiper les impasses techniques.
À l’article 3, nous avons préservé la liberté laissée à l’éleveur de choisir entre une réunion publique et une permanence en mairie pour les projets soumis à autorisation environnementale, une simplification administrative qui n’est pas un renoncement à la transparence démocratique. Et surtout, nous avons maintenu l’équilibre obtenu sur le régime des installations classées pour la protection de l’environnement, dites ICPE : pas de nouvelle police environnementale ni de régression du droit, mais une adaptation réaliste. Nous nous 7514sommes alignés sur les seuils européens, et contrairement aux idées véhiculées, quand il s’agit de passer de 150 vaches laitières à 200, on est loin des fermes-usines.
Je veux insister sur un point particulier parce qu’il est symbolique : la suppression des dispositions créant une nouvelle catégorie de zones humides à l’article 5, suppression défendue notamment par Marc Fesneau et Sandrine Le Feur et qui permet de préserver l’équilibre de notre droit environnemental.
Enfin, je souligne qu’à l’article 7 – qui avait d’ailleurs été largement adopté –, nous avons proscrit le forçage génétique pour les insectes non stériles, notamment dans le cadre de la lutte autocide.
La proposition de loi a donc été profondément modifiée et enrichie grâce aux forces en présence qui ont accepté de travailler avec intelligence. Je le redis : si je n’ai cessé tout au long de ce processus – et je continuerai à le faire – de défendre tous les agriculteurs sans exception, qu’ils soient en conventionnel ou en bio, les grandes cultures comme les filières spécialisées, c’est parce que la bataille contre l’excès de normes les concerne tous.
Mais ce texte, si utile soit-il, ne suffit pas. Il répond à une urgence conjoncturelle, mais les vrais défis décisifs pour l’avenir de notre modèle agricole sont européens. En effet, si la proposition de loi allège des contraintes nationales, seule la politique agricole commune (PAC) fixera demain les équilibres budgétaires et donc les marges de manœuvre réelles de nos agriculteurs. Il faut que certains ici cessent de détourner le débat : le vrai combat se joue à l’échelle européenne. L’accord Mercosur en est un exemple : il fragilise notre capacité à protéger nos producteurs face aux bas coûts. La politique européenne doit être, pour nos agriculteurs, non pas un corset mais un moteur de compétitivité et de transition, fidèle en cela à notre tradition et aux attentes de nos consommateurs.
Le texte devait répondre à un devoir d’exigence soumis au calendrier du réel et non à l’agenda parlementaire. Notre devoir à tous est de le voter pour permettre au monde agricole de ne pas vaciller sous le poids des normes, des charges et du découragement. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR et Dem.)

Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à Mme la ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Mme Annie Genevard : Avant d’entrer dans le cœur de mon propos, je veux dire l’émotion très vive qui me traverse depuis hier et qui, je le sais, est partagée sur ces bancs. La disparition d’Olivier Marleix est un choc brutal. Olivier était un ami cher, un compagnon de route politique, un député sincère et un amoureux indéfectible de l’Eure-et-Loir et de ses habitants. À la tête de notre groupe à l’Assemblée, il aura porté haut les valeurs du gaullisme, dans le respect constant de ses adversaires et avec une humanité rare, trop rare parfois, en politique. Je tenais à saluer sa mémoire et à lui rendre ici l’hommage qu’il mérite.
Il y a quelques mois, les campagnes françaises ont rappelé ce que feignaient d’oublier certains : nourrir un pays n’a rien d’une évidence ; cela exige un engagement quotidien, de la clarté dans les règles, de la constance dans les choix et de la reconnaissance dans les actes. En quatre ans, 10 % d’exploitations en moins ; en un an, une baisse de 9 % de la production agricole, et même jusqu’à un quart dans certains secteurs. C’est la souveraineté alimentaire de la France, son indépendance, qui est menacée.
C’est pourquoi ce texte, déposé par les sénateurs Duplomb et Menonville, que je remercie à nouveau ici, vise à lever les contraintes excessives qui pèsent sur le métier d’agriculteur. J’en ai partagé la finalité dès l’origine, avec une obsession : aboutir. Il s’agit d’aboutir en cherchant les voies d’un compromis qui conserve l’ambition sans ignorer les inquiétudes, d’aboutir en mobilisant mes services, en obtenant la procédure accélérée, en multipliant les échanges avec les parlementaires de tous horizons, en défendant et en retravaillant chacune des dispositions du texte, malgré les contre-vérités. Le Parlement, lui aussi, a pris ses responsabilités : le Sénat a trouvé les premiers équilibres, en lien avec le gouvernement, et l’Assemblée, sous l’impulsion du rapporteur et de la rapporteure pour avis, a organisé le débat en commission. Et la majorité des groupes parlementaires a mis en échec la stratégie d’obstruction menée par LFI et les écologistes.

M. Stéphane Vojetta (Renaissance) : Très bien !

Mme Annie Genevard : C’est ce travail en commun et cette volonté partagée d’aboutir qui nous conduisent aujourd’hui à l’Assemblée, après une CMP conclusive et un vote au Sénat. Le moment est venu d’acter, par votre vote, les engagements pris devant le monde agricole. Cette responsabilité vous revient désormais. Ce faisant, c’est le chemin de la reconquête de notre souveraineté alimentaire que nous empruntons.
Demain, les agriculteurs disposeront d’un accès plus large au conseil pour piloter leurs exploitations, sans brader nos objectifs de réduction des produits phytosanitaires et sans rien rogner des exigences de prévention des conflits d’intérêts.
Demain, la gestion de l’eau, bien commun aussi vital que fragile, sera simplifiée pour permettre à l’agriculture de prendre toute sa place dans la transition écologique, sans en être la victime collatérale.
Demain, certains produits autorisés ailleurs en Europe pourront l’être en France, à titre dérogatoire, pour les seules filières en impasse, économiquement menacées et engagées dans une recherche d’alternatives.

M. Loïc Prud’homme (La France insoumise) : Les cancers !

Mme Annie Genevard : Ces dérogations seront strictement encadrées, limitées dans le temps, réexaminées au moins tous les trois ans et supprimées dès que les conditions ne seront plus remplies. À ma demande, l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement – l’Inrae – identifie d’ores et déjà les filières concernées selon une méthode rigoureuse. Ses conclusions sont attendues à l’automne. Nos agriculteurs ne demandent pas de passe-droits, mais l’équité. Ils ne veulent plus subir des distorsions de concurrence issues de surtranspositions nationales injustifiées.

Mme Danielle Simonnet (La France insoumise, Parti de gauche) : Ils ne veulent pas de poisons non plus !

Mme Annie Genevard : Demain, les projets de bâtiments d’élevage seront allégés des lourdeurs administratives. Une première étape est franchie ici avec l’ajustement des seuils et des modalités de concertation. La seconde, qui aurait pu avoir lieu dès ce texte s’il n’y avait pas eu d’obstruction, viendra à l’automne, avec l’inclusion de ces dispositions dans un projet de loi consacrant un régime spécifique pour l’élevage.
Par ailleurs, les dispositions relatives à l’Anses ont suscité des réserves parlementaires que j’ai entendues. Demeurent certaines idées pour avancer, sur lesquelles j’ai saisi le Conseil d’État. Ce sujet ne relève pas du domaine législatif : l’identification des usages prioritaires sera précisée par décret,…

Mme Lisa Belluco (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Et voilà !

Mme Annie Genevard : …sur la base de travaux scientifiques incontestables. L’indépendance de l’Anses n’est pas, et ne sera jamais, remise en cause.
Je ne détaille pas ici toutes les mesures du texte, mais chacune participe d’un même cap : rétablir un cadre clair, praticable et cohérent en réparant le lien entre ceux qui produisent et ceux qui décident.
Il ne s’agit pas uniquement de voter une loi : il s’agit de refermer un chapitre, celui des doutes, et d’ouvrir un chemin, celui…

Mme Julie Ozenne (Député, 17ᵉ législature) : Des cancers !

Mme Annie Genevard : …de la reconquête. En l’adoptant, vous affirmerez que la souveraineté alimentaire ne se décrète pas, mais qu’elle se bâtit, et que la République, lorsqu’il s’agit de ses paysans, sait tenir parole ! (Applaudissements sur les bancs des groupes EPR et Dem. – M. Jean Moulliere applaudit également.)

Mme la présidente : La parole est à Mme la vice-présidente de la commission mixte paritaire.

Mme Aurélie Trouvé (La France insoumise) : Nous examinons les conclusions de la CMP réunie au Sénat le 30 juin dernier pour élaborer un texte commun sur la proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur, qui a donné lieu à dix-sept heures de débats en commission des affaires économiques. Je remercie Julien Dive, rapporteur pour ladite commission, de tout le travail qu’il a conduit ces derniers mois, et la présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis.
Le choix inattendu de rejeter ce texte en séance a conduit à ce que nous ne disposions pour la CMP que du texte du Sénat, ce que, pour ma part, j’ai déploré. Cependant, je tiens à souligner l’effort de mon homologue au Sénat, la présidente Estrosi Sassone, qui a permis des conditions d’examen respectueuses et ouvertes.
À titre personnel, je considère que le résultat final est très inquiétant. Les seules concessions notables faites par les sénateurs ont consisté à préserver l’indépendance de l’Anses dans l’évaluation des produits phytosanitaires et à renoncer à la création d’une nouvelle catégorie de zones humides. Mais pour combien de renoncements ? La réintroduction de l’acétamipride demeure – 500 000 hectares au bas mot sont concernés, pas seulement les noisettes, mais aussi les betteraves et bien d’autres cultures. C’est suffisamment grave pour que la Ligue nationale contre le cancer s’exprime dans ces termes : « Le principe de précaution n’est pas pris en compte », principe qui, vous le savez, est inscrit dans la Constitution. Que dit l’Efsa, l’Agence européenne de sécurité des aliments ? Que l’acétamipride peut « affecter de façon défavorable le développement des neurones et des structures cérébrales ». Pour vingt et une sociétés savantes médicales et le conseil scientifique du CNRS, c’est « un recul majeur pour la santé publique ». Combien de médecins nous ont écrit ces dernières semaines pour nous alerter sur la prévalence des cancers et des maladies de Parkinson chez les agriculteurs (« Eh oui ! » sur les bancs du groupe LFI-NFP),…

Mme Lisa Belluco et M. Marcellin Nadeau : Exact !

Mme Aurélie Trouvé (La France insoumise) : …et sur la multiplication des pathologies du développement de l’enfant dans les zones d’épandage intensif ! Je salue d’ailleurs la présence dans les tribunes du public des représentants d’associations de malades de pesticides. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP et EcoS ainsi que sur plusieurs bancs des groupes SOC et GDR.)
À l’article 3, le contrôle démocratique et les études environnementales sur les plus grands élevages sont affaiblis, et les seuils de réglementation rehaussés. À quoi bon pleurer sur la démocratie locale alors que cette loi va dispenser de devoir répondre aux objections du public et faire de la concertation une formalité ?

Mme Aurélie Trouvé (La France insoumise) : Le texte issu de la CMP légalise des pesticides mortifères, organise la privatisation des ressources en eau et exonère les acteurs du monde agricole de toutes les garanties écologiques ordinaires. J’y vois pour ma part un renoncement. Renoncement à prévoir et à protéger, avec courage et responsabilité. Renoncement à la santé publique : les générations futures constateront que des pathologies qui affectent leurs parents, leurs enfants, leurs amis sont le résultat de nos choix politiques, sont des maladies que nous aurions pu et dû prévenir et empêcher de survenir.
Avec cette proposition de loi Duplomb, on prétend agir pour le monde agricole. Mais elle ne dit rien des prix agricoles ou de l’accès à un revenu digne, rien du foncier, rien de l’endettement, rien de la désertification vétérinaire. Elle ne sert pas l’agriculture ; elle sert l’agrochimie. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.) En effet, l’acétamipride affecte le comportement des abeilles, qui, en pollinisant, sont les garantes de la souveraineté alimentaire. D’ailleurs, les fédérations des apiculteurs et de l’agriculture biologique sont fermement opposées au texte.
Nous aurions pu faire autrement, en soutenant financièrement les agriculteurs touchés par les ravageurs, en mettant le paquet sur la lutte biologique, en interdisant d’importer tout produit traité avec ce pesticide interdit. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NFP.)
Ingénieure agronome, j’ai appris à connaître les équilibres fragiles des écosystèmes, les coopérations silencieuses du sol et du vivant, la nécessité, pour la productivité agricole, de l’existence d’une haie, d’un ver de terre, d’un accès partagé à l’eau. Edgar Pisani, qui, ministre, fut le père des lois de modernisation agricole des années 1960, a dit quarante ans plus tard que le productivisme était rétrograde. Pourquoi ? Parce qu’il ignore les nouvelles limites du vivant comme les nouveaux défis écologiques et de santé publique. La modernité, c’est une agronomie exigeante et innovante qui permet des progrès environnementaux, non des régressions. C’est le contraire de ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)
Je ne retrouve rien de cette intelligence dans la proposition de loi. Je n’y vois que la brutalité d’un modèle à bout de souffle, qui ne sait plus produire qu’en tuant et en détruisant. Certes, le déroulement de la CMP a été tout à fait convenable. Mais il n’empêche : à mon sens, le texte qui en est sorti n’est pas une loi agricole mais un traité de soumission à l’agrochimie. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EcoS.)

M. Ian Boucard (Les Républicains) : L’important, c’est la modération…