Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires : Article unique (suite)

Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires : Article unique (suite)

debate, 14/03/2024, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Rassemblement national) : La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les sous-amendements bknosek 165, 164, 163, 162 et 161, à l’amendement bknoek 72, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. (« Il a été retiré ! » sur les bancs du groupe HOR.)
Non, l’amendement a été repris ! Allez-y, monsieur Leseul.

M. Matthias Tavel (La France insoumise) : Je n’ai pas d’ordre à recevoir de vous !

Mme la présidente (Rassemblement national) : Nous non plus, monsieur Tavel !

M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Je n’ai pas pu défendre mon sous-amendement précédent, le bknoek 156. Et je suis étonné, madame la présidente, parce que nous avons demandé des scrutins publics sur l’ensemble des sous-amendements ; or ils n’apparaissent pas. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES.) Je voudrais donc savoir s’il y a un problème technique ou pas. Merci de bien vouloir me répondre !

M. Matthias Tavel (La France insoumise) : Vous allez encore accuser le personnel !

Mme la présidente (Rassemblement national) : Oh, mais arrêtez, vraiment ! Relisez l’article 72 du règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NUPES. – « Il faut des sanctions ! » sur les bancs du groupe RN.)
S’il vous plaît ! Monsieur Tavel, je vous rappelle à l’ordre simple et si vous continuez, vous aurez un deuxième avertissement, cette fois avec inscription au procès-verbal. Ce que vous faites n’est pas acceptable.

Mme Anne Le Hénanff (Horizons) : Exactement ! C’est indigne de vos fonctions !

Mme la présidente (Rassemblement national) : Ensuite, monsieur Leseul, de quels scrutins publics me parlez-vous ? Aucune demande ne m’est parvenue. De quoi me parlez-vous ? (« C’est fait exprès ! » sur les bancs du groupe HOR.)

M. Thomas Ménagé (Député, 16ᵉ législature) : Quand on fait de l’obstruction, il ne faut pas se perdre dans ses amendements !

M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Nous avons déposé des demandes de scrutin public sur les sous-amendements, madame la présidente.

Mme la présidente (Rassemblement national) : J’en vois pour vos autres sous-amendements, monsieur Leseul, mais pas pour ceux-là. (Un bruit de conversations et des exclamations se font entendre tout au long de l’intervention de M. Gérard Leseul.)

M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Si vous ne les voyez pas, je vais défendre mon sous-amendement bknoek 165, qui se justifie par son texte même. À l’alinéa 3 de l’amendement bknoek 72, nous proposons de substituer à la mention de la référence « bk1oek » celle de la référence « bk7oek ».

Mme la présidente (Rassemblement national) : Vous pouvez défendre les sous-amendements suivants, à commencer par le bknoek 164.

M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Nous n’avons toujours pas obtenu de scrutin public sur ces sous-amendements… Je ne peux pas en même temps les défendre et vérifier ce qui s’est passé ! Celui-ci propose de substituer à la mention de la référence « bk1oek » celle de la référence « bk6oek », ce qui se justifie ici aussi par le texte lui-même. Le sous-amendement bknoek 163 vise à substituer à la référence « bk1oek » la référence « bk5oek ».

M. Henri Alfandari (Député, 16ᵉ législature) : On a bien compris que notre niche était morte !

M. Ian Boucard (Les Républicains) : Ne vous laissez pas faire !

M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Ensuite, par l’amendement bknoek 162, nous proposons de substituer à la référence « bk1oek » la référence « bk4oek » ; et par l’amendement bknoek 161, de lui substituer la référence « bk2oek ». Je vous remercie et vous prie de m’excuser, chers collègues. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)

M. Henri Alfandari (Député, 16ᵉ législature) : Plus personne ne vous laissera aller au bout d’une niche !

M. Louis Boyard (La France insoumise) : Présidente, je suis contre ! Je peux m’exprimer ?

Mme la présidente (Rassemblement national) : Monsieur Boyard, je vous rappelle qu’avant d’écouter les orateurs pour ou contre, il faut obtenir les avis de la commission et du Gouvernement. Cela ne fait jamais qu’un an et demi que nous sommes élus, n’est-ce pas ? (Applaudissements sur les bancs du groupe HOR et sur quelques bancs des groupes RE, RN et LR.) Il y a l’avis de la commission, puis celui du ministre ; ensuite, vous pouvez avoir la parole.