Anne Le Hénanff

Orateur
Anne Le Hénanff

Portrait Europäische Kommission - Audiovisueller Dienst, Lukasz Kobus, Yügen, CE - Service audiovisuel, EC - Audiovisual Service · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Anne Le Hénanff

Interventions 346du 18/10/2022 au 10/11/2026
Mots, environ 55 107

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Horizons

Débats

DébatDate
Questions orales : Plan de restructuration des bureaux de poste en seine-maritime
Questions orales : Évolution récente des règles d’amortissement applicables aux centres départementaux de gestion de la fonction publique territoriale
Questions orales : Revalorisation des indemnités kilométriques pour les agents publics
Questions orales : Indemnité de fin de contrat des agents contractuels de la fonction publique
Questions orales : Dangers de certaines plateformes numériques pour les enfants
Questions orales : Dysfonctionnements et préjudices pour les collectivités territoriales générés par l’application de la réforme des modalités de collecte de la taxe d’aménagement
Questions orales : Engagement de l’état en faveur de l’ingénierie territoriale énergétique des collectivités
Questions d’actualité au Gouvernement : Urgence face aux cyberattaques
Accès à un panier diversifié de denrées alimentaires : Discussion générale
Questions orales : Conséquences de l’évolution du régime de tva immobilière sur les opérations de portage foncier des collectivités
Questions orales : Prise en compte des surcoûts du secteur agroalimentaire dans le cadre des négociations commerciales
Questions orales : Prise en compte de la majoration « vie chère » dans le calcul des pensions de retraite des fonctionnaires ultramarins
Questions orales : Procédure de transfert d’une licence iv
Questions orales : Renforcement des prérogatives des maires face à l’implantation d’antennes-relais de téléphonie mobile
Questions orales : Liberté du consommateur autour des dérives de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation
Questions orales : Prise en compte de l’avis des élus locaux dans la procédure d’autorisation d’installation ou d’extension de parcs éoliens terrestres
Questions orales : Contrats de téléphonie et de location financière : la nécessaire protection des petites communes contre les pratiques abusives
Questions orales : Surcoûts de mobilité des salariés ruraux : pour une meilleure prise en compte fiscale
Questions orales : Situation des détaillants indépendants de carburants en corse
Questions orales : Fonds de compensation pour la tva 2027
Questions orales : Centres-villes : quels moyens pour prévenir l’implantation de commerces préjudiciables à leur attractivité ?
Questions orales : Fermetures programmées de bureaux de poste
Questions orales : Délais de rétablissement et continuité de service des réseaux de fibre optique en zone rurale
Questions orales : Calendrier pour le projet de station de transfert d’énergie par pompage du lac blanc et du lac noir
Questions orales : Démarchage téléphonique
Questions orales : Conséquences des phénomènes de fraude à la résidence principale
Questions orales : Menaces sur les bureaux de poste
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Questions orales : Calendrier du projet du lac blanc - lac noir après l’adoption de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
Questions orales : Application de la « circulaire borne » aux emprises diplomatiques et militaires à l’étranger
Questions orales : Alerte sur la situation du site bosch de vendôme dans le loir-et-cher
Questions orales : Répondre à l’obsolescence réglementaire des installations photovoltaïques en « intégration au bâti »
Questions orales : Fermeture de l’entreprise aventics à bonneville
Questions d’actualité au Gouvernement : Vol des données numériques des français et sécurité informatique
Questions orales : Réforme du compte d’affectation spéciale « financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale »
Questions orales : Déploiement de la fibre dans les territoires ruraux
Questions orales : Transparence de l’usage de l’intelligence artificielle dans les images publicitaires et commerciales
Questions orales : Place des médias locaux dans le paysage médiatique
Questions orales : Distribution des films : préserver les cinémas de proximité
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Discussion générale
Équilibre économique de l’exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation : Discussion générale
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Article unique
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Vote sur l’ensemble
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis B
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 1er (suite)
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 2
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Après l’article 1er
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis A
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Article 3 bis BA (nouveau)
Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux : Discussion générale