Programmation militaire 2024-2030 : Article 2 et rapport annexé (suite)
debate, 26/05/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour soutenir l’amendement bknoek 1420.
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Il porte sur l’Europe de la défense, sujet qui ne relève pas d’une campagne électorale, monsieur le ministre, mais bien d’une loi de programmation militaire. Vous l’avez dit à de nombreuses reprises : nos alliances définissent nos modèles d’armée. Vous conviendrez que ce modèle n’est pas le même selon que l’armée est envisagée à l’échelle strictement nationale ou à l’échelle de l’Europe, avec des coopérations et des mutualisations. En d’autres termes, la loi de programmation se chiffre-t-elle à 200 milliards d’euros annuels, montant de l’ensemble des budgets de défense des pays européens en 2019 ?
La défense européenne doit être au cœur de notre débat sur le modèle d’armée. Nous l’assumons : les députés du groupe Écologiste sont favorables à une défense européenne. Vous nous reprochez d’avoir de celle-ci une vision encore un peu floue, voire « eurobéate », monsieur le ministre.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Ce n’est pas lui qui a dit ça !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Aussi avons-nous déposé plusieurs amendements pour expliquer ce qu’est, à nos yeux, une Europe de la défense.
L’Europe de la défense est indissociable d’une politique étrangère européenne – car il n’y a pas de défense sans politique étrangère. C’est absolument nécessaire. Nous nous trouvons à un carrefour crucial de l’histoire de l’Union européenne, à une époque charnière. La guerre en Ukraine nous impose de bâtir une politique étrangère européenne. Bien évidemment, nous appelons de nos vœux les États-Unis d’Europe.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Victor Hugo le disait déjà en 1849 !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Leur avènement passera par plusieurs étapes, mais la France doit avoir dès à présent une parole forte pour les construire. Deux jalons sont indispensables : la construction d’une politique étrangère et d’une Europe de la défense, ainsi que l’avènement d’une Europe beaucoup plus démocratique. Ces décisions sont capitales et doivent être prises par l’ensemble des peuples européens. La France doit être force de proposition de premier plan pour emprunter ce cheminement conjoint. Le présent amendement vise à engager la première étape de cette Europe de la défense.
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Michel Jacques (Renaissance) : Nous en avons déjà longuement débattu : avis défavorable.
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Sébastien Lecornu : Même avis.
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Cet amendement nourrit le débat sur la défense européenne ou l’Europe de la défense : il est important que nous en discutions, en assumant le désaccord qui se dégage dans l’hémicycle, dans lequel les deux groupes des extrêmes se rejoignent.
L’Europe de la défense – ou la défense européenne – est un projet politique : nous l’assumons. Comme tout projet politique, il est compliqué, lent, et se heurte à des difficultés et à des intérêts particuliers. Il n’en est pas moins un objectif assumé de la majorité présidentielle.
Reconnaissons que la politique européenne de sécurité et de défense (PESD) a connu quelques améliorations – elles sont ce qu’elles sont, mais elles existent – depuis sa création en 1999. N’oublions pas non plus qu’au début des années 2000, la crise irakienne fut un moment de fracture entre les États européens, notamment avec le Royaume-Uni, qui n’est plus membre de l’Union. À son tour, la crise ukrainienne constitue un moment majeur – l’Assemblée parlementaire franco-allemande en a encore débattu lundi dernier à Strasbourg. L’Allemagne et certains pays d’Europe de l’Est, qui ne songeaient pas à une convergence européenne en matière de défense, infléchissent profondément leur position. Le réarmement de l’Allemagne et d’États de l’Est, comme la Pologne, doit s’effectuer dans un cadre européen. Il est important que des institutions communautaires existent pour accompagner des convergences politiques entre nos États. À la différence de M. Jacobelli, qui considère que l’Europe de la défense doit être jetée aux oubliettes parce qu’elle n’est pas suffisante, nous estimons qu’il convient de renforcer ce projet et de le soutenir.
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : L’Europe ne marche pas, parce qu’il n’y a pas assez d’Europe !
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Exactement !
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Cela fait quarante ans !
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : J’apprécie ces propos, et nous nous rejoignons en ce qui concerne l’Europe de la défense. J’imagine donc qu’en toute cohérence, vous voterez les amendements du groupe Écologiste, qui visent à construire une telle politique. Mais peut-être, par cette intervention, vouliez-vous surtout, dès les premières phrases, dessiner une convergence entre le Rassemblement national et la NUPES, comme vous avez l’habitude de le faire. Si telle était votre intention, elle est inacceptable.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Je parlais de La France insoumise, pas de vous !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : C’est l’occasion de vous remercier, monsieur le ministre : cette loi de programmation militaire est l’occasion de démontrer que la NUPES gouvernera demain. (Rires sur les bancs du groupe RN et sur quelques bancs des groupes RE et LR.)
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Dans ce cas, pourquoi êtes-vous seule sur vos bancs ? Où sont vos collègues ?
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Comme nous l’avons démontré hier, nous sommes extrêmement constructifs.
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Prix de l’humour 2023 pour Mme Chatelain !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Contrairement à vous, nous sommes cohérents : nous avons voté les amendements de la majorité lorsque nous les approuvions. Nous assumons notre cohérence, quels que soient ceux qui présentent les amendements, dès lors qu’ils sont républicains.
De la même manière, nous sommes cohérents, chacun dans nos positions, en ce qui concerne l’Europe de la défense, et nous démontrons que nous pouvons travailler ensemble.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Quel raisonnement jésuite !
M. Sébastien Lecornu : La division dans la cohérence, la cohérence dans la division !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Non, monsieur le ministre : gouverner, c’est construire des majorités. Certes, votre gouvernement en a été incapable pour tous les textes structurants de la législature. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NUPES.) Aucun de vos budgets n’a recueilli de majorité, pas plus que votre réforme des retraites. Quand la NUPES sera au pouvoir, nos budgets seront votés. (Rires sur les bancs du groupe RN.)
M. Laurent Jacobelli (Rassemblement national, Debout la France) : Une autre ! Une autre !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Les entités de la NUPES ont bien plus d’éléments de convergence que de divergence – et songez qu’en Allemagne, la CDU et le SPD ont gouverné douze ans ensemble, malgré leurs différences.
M. Benjamin Haddad (Député, 16ᵉ législature) : Ils étaient d’accord sur l’Europe !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Nous arrivons à trouver un terrain d’entente. C’est ainsi qu’hier, l’ensemble de la NUPES a voté un amendement déposé par l’un des nôtres, aux côtés de Bastien Lachaud et d’Anna Pic, sur la coopération entre la France et les États européens. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LFI-NUPES sur quelques bancs du groupe SOC.) C’est cela, gouverner : c’est savoir construire des programmes de gouvernement et des majorités.
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Regardez vos bancs : où est votre majorité ? Vous êtes huit !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je sais que vous n’en êtes pas capables, vous qui ne connaissez que la verticalité.
M. Mounir Belhamiti (Renaissance) : Vous allez défendre l’Europe de la défense avec la NUPES ?
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : C’est de notre côté que se construit une démocratie mature.
M. Frédéric Boccaletti (Rassemblement national) : Encore faut-il que les députés de la NUPES soient présents pour voter !
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Je suis saisie de deux amendements identiques, bknosek 913 et 914.
La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l’amendement bknoek 913.
M. Emmanuel Fernandes (Député, 16ᵉ législature) : À la suite de M. Saintoul – à qui je souhaite à mon tour un joyeux anniversaire –, cet amendement pose la question des conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l’Otan. En 2009, l’événement avait été présenté par Nicolas Sarkozy comme un moyen pour la France de développer son influence dans le monde. Nous devons nous demander si cette réintégration a favorisé ou plutôt dégradé la position historiquement singulière de la France comme puissance universaliste et non occidentale. Pour les députés du groupe La France insoumise-NUPES, cet enrôlement a plutôt banalisé la position de la France, reléguée au rang d’alliée exemplaire des États-Unis. Cette exemplarité, qui est même citée dans la revue nationale stratégique, ne nous paraît pas compatible avec les principes d’indépendance et de non-alignement.
Puisqu’il vous plaît de dénoncer des pseudo-différences et incompatibilités insurmontables au sein de la NUPES, j’aimerais vous livrer les propos suivants, tenus en 2009 au sujet de la réintégration de la France dans le commandement intégré de l’Otan : « Je considère que la France abandonne là quelque chose d’infiniment précieux qui était le signe de son indépendance. Contre quoi ? Rien ». Qui a eu ces paroles ? François Bayrou. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)
M. Christophe Blanchet (Renaissance) : Très bien, c’est un sage !
M. Emmanuel Fernandes (Député, 16ᵉ législature) : Vous le voyez, les clivages que vous considérez comme insurmontables chez nous ne le sont pas nécessairement. Nous demandons le retrait de la France du commandement intégré de l’Otan. Écoutons le François Bayrou de 2009 et démontrons l’existence d’une voie tierce pour les peuples désirant préserver leur indépendance. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES.)
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Michel Jacques (Renaissance) : Nous en avons déjà largement débattu. Avis défavorable.
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Sébastien Lecornu : Défavorable.
M. François Piquemal (Député, 16ᵉ législature) : Ils n’aiment pas François Bayrou !
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Si, on l’aime bien !
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à M. Jean-René Cazeneuve.
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : Pour répondre calmement et brièvement aux propos de Mme Chatelain, je l’encourage à balayer devant sa porte et à revoir la gouvernance au sein de la NUPES avant de nous donner des leçons en la matière. Je signale en outre que ses affirmations sont fausses : nous avons voté à une large majorité, en juillet puis en novembre 2022, deux projets de loi de finances rectificative (PLFR). Il est donc faux de dire que nous sommes incapables de rassembler une majorité.
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : On se demande pourquoi vous avez eu recours au 49.3 pour le PLF, si votre majorité est si large !
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : Le succès de la majorité est même la règle générale,…
M. Aurélien Saintoul (Député, 16ᵉ législature) : Onze 49.3 !
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : …puisqu’à l’exception, en effet, du projet de loi de finances (PLF) pour 2023 et du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2023, nous avons su rassembler une majorité de députés pour voter quasiment tous les textes. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je vous concède que vous avez fait voter deux PLFR.
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : Merci !
M. François Cormier-Bouligeon (Parti socialiste) : Et l’essentiel des autres lois !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Néanmoins, vous avez été incapables de trouver une majorité sur le PLF pour 2023, ou encore sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, c’est-à-dire le texte fondateur de la gestion des finances publiques jusqu’à la fin du quinquennat.
M. Charles Sitzenstuhl (Député, 16ᵉ législature) : Ce n’est pas la question !
M. Emeric Salmon (Député, 16ᵉ législature) : Nous nous éloignons légèrement du sujet…
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Vous pratiquez donc une politique du découpage, tâchant de constituer, selon les textes, des majorités bringuebalantes. Est-ce là votre vision de la politique ? Est-ce là, à votre avis, ce qui est attendu du Gouvernement dans un contexte de crise climatique ?
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : Vous, c’est avec le RN que vous trouvez votre majorité !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je vous mets au défi de trouver une majorité pour faire voter la prochaine loi budgétaire ; je vous en crois incapables.
M. François Cormier-Bouligeon (Parti socialiste) : Commençons déjà par la LPM, qui est censée nous occuper en ce moment !
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : En matière d’incapacité, vous savez de quoi vous parlez !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Tout le pays a vu que vous n’aviez pas de majorité pour voter la réforme des retraites ; si vous affirmez le contraire, prouvez-le le 8 juin !
Finalement, je voudrais répondre à l’accusation selon laquelle nous formerions des majorités de circonstance avec le Rassemblement national. (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes RE et RN.)
M. François Cormier-Bouligeon (Parti socialiste) : Mais oui ! En permanence ! Vous êtes leurs meilleurs alliés, leurs idiots utiles !
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Sans nous, aucune de vos propositions ne passerait !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Comment osez-vous dire une telle chose, alors qu’un membre du groupe Renaissance reprend les idées du Front national dans sa proposition de loi antisquat destinée à fragiliser les locataires ? (Applaudissements prolongés sur les bancs des groupes LFI-NUPES et SOC.)
M. Jean-René Cazeneuve (Renaissance) : Vous avez besoin des voix du RN, c’est mathématique !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Comment osez-vous, alors que votre ministre de l’intérieur reprend les propos et les idées de l’extrême droite ? Ce n’est pas la gauche qui fait preuve de complaisance envers le Rassemblement national ! (Mêmes mouvements.)
Mme Caroline Colombier : et M. Frédéric Boccaletti. Vous avez besoin de nos voix pour faire passer le moindre amendement !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : C’est la NUPES qui, aujourd’hui encore, a dénoncé les contradictions de l’extrême droite.
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Il faut conclure, madame Chatelain.
M. Jocelyn Dessigny (Député, 16ᵉ législature) : Contrairement à vous, nous votons dans l’intérêt du peuple français !
Mme Cyrielle Chatelain (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quant à vous, députés du Rassemblement national qui affichez un petit air supérieur et qui m’avez attaquée plusieurs fois sur mon assiduité dans l’hémicycle, laissez-moi vous répondre que j’ai participé au débat pendant des heures, pendant des jours ! Par contre, votre présidente, Marine Le Pen, qui aspire à la présidence de la République, n’était pas là. « Un petit tour et puis s’en va » : voilà tout l’intérêt qu’elle porte à la défense nationale ! Vous parlez de souveraineté, mais… (Mme la présidente coupe le micro de l’oratrice. – Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NUPES, dont les députés se lèvent pour applaudir, et sur les bancs du groupe SOC. – Vives protestations sur les bancs du groupe RN.)
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : J’ai jusqu’ici fait preuve de souplesse en raison de la qualité des débats, mais j’invite désormais les orateurs à ne pas s’écarter des amendements, sous peine de se voir retirer la parole. (M. le rapporteur applaudit.)
Mme Natalia Pouzyreff (Renaissance) : Bravo, madame la présidente !
Mme la présidente (Renaissance, Horizons) : Il est midi trente-trois et il reste 733 amendements à examiner. Revenons-en au fond du débat, qui est intéressant.