Charles Sitzenstuhl

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Charles Sitzenstuhl

Interventions 2 398du 06/07/2022 au 18/12/2025
Mots, environ 132 926

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 17ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 15 (appelé par priorité)
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 18 (appelé par priorité)
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 5
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 16 (appelé par priorité)
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 20 (appelé par priorité)
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Après l’article 4
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 27 bis (appelé par priorité)
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 3
Jeux olympiques et paralympiques de 2030 : Article 13 (appelé par priorité)
Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée : Article 1er
Statut de l’élu local : Article 4
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 17 et annexe (précédemment réservés)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 9 sexies C
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Discussion générale
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Motion de rejet préalable
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Après l’article 2 (suite)
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Article 1er (suite)
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Après l’article 2
Nationalisation d’ArcelorMittal France : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 24
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 25 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 23
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 22 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 21 (suite)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Après l’article 3
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article 5 et état B
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Article liminaire
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Discussion générale
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 15
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 14 (suite)
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 : Présentation
Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 10 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 12 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 7
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 45 et débat sur le prélèvement européen
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 21
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 9 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 9 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 7 (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 8 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Article 5 (suite)
Projet de loi de finances pour 2026 : Après l’article 3 (suite)