Transition énergétique : Article 9 (suite)

Transition énergétique : Article 9 (suite)

debate, 10/10/2014, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek835.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement bkno ek2271.

Mme Chantal Guittet (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Je suis saisi de trois amendements identiques, bknos ek263, 1957 et 2143.
La parole est à M. Alexis Bachelay, pour soutenir l’amendement bkno ek263.

M. Alexis Bachelay (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement bkno ek1957.

M. Jacques Krabal (Parti radical de gauche) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement bkno ek2143.

M. Denis Baupin (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Je demande le retrait des trois amendements.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Même avis.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement bkno ek980.

M. Patrice Carvalho (Parti communiste français) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek836.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek2558.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek837.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Il supprime une disposition inopérante.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek838.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek839.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement bkno ek2252.

Mme Chantal Guittet (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Le Gouvernement demande le retrait de l’amendement.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek840.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek841.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rédactionnel.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek842.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Coordination.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement bkno ek2019.

M. Christophe Bouillon (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Défavorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Christophe Bouillon.

M. Christophe Bouillon (Parti socialiste) : Je retire l’amendement.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek843.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Rectification.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement bkno ek831.

M. Philippe Plisson (Parti socialiste) : Défendu.

M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Sagesse.