Patrice Carvalho

Orateur
PC

Patrice Carvalho

Interventions 591du 25/07/2012 au 22/02/2017
Mots, environ 143 047

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti communiste français

Débats

DébatDate
Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre : Discussion générale
Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Discussion générale
Ratification d’ordonnances relatives à la Corse : Discussion générale
Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Situation d’EDF
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : Article 9
Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global : Article unique
Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Mal-logement
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Discussion générale
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 H
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Discussion générale
Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Débat sur le socle européen des droits sociaux
Débat sur la fibromyalgie
Questions sur l ’avenir du nucléaire
Régulation du secteur du transport public particulier de personnes : Discussion générale
Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle : Discussion générale
Déclaration de politique générale du Gouvernement, débat et vote sur cette déclaration
Questions orales sans débat : Transfert des zones d’activités économiques aux intercommunalités
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Discussion générale
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Transport par autocar
Projet de loi de finances pour 2017 : Santé
Projet de loi de finances pour 2017 : Travail et emploi
Projet de loi de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables
Questions au Gouvernement : Politique tarifaire sur les autoroutes
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Suspension et reprise de la séance
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Article 4
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Article 2
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Discussion générale
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Article 1er
Stockage en couche géologique des déchets radioactifs : Discussion générale
Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels : Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite) : Autorisation de manifester à Paris
Reconquête de la biodiversité : Discussion générale (suite)
Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain : Article 5
Questions au Gouvernement : Lutte contre la radicalisation en prison
Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux : Discussion générale
Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Projet de loi Travail
Questions orales sans débat : Situation financière des intercommunalités
Questions au Gouvernement : Grève dans les transports
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Article 6 A
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Discussion générale commune
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Motion de renvoi en commission
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Article 1er
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte : Article 2