Chantal Guittet

Orateur
Chantal Guittet

Portrait Thesupermat · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Chantal Guittet

Interventions 627du 25/07/2012 au 07/02/2017
Mots, environ 52 071

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Sécurité publique : Après l’article 1er
Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection : Discussion générale
Modalités de dépôt de candidature aux élections : Discussion générale
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Motion de rejet préalable
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Présentation
Accord avec le Gabon relatif au transport aérien : Discussion générale
Réforme de la prescription en matière pénale : Discussion générale
Réforme de la prescription en matière pénale : Article 1er
Débat sur le socle européen des droits sociaux
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 octies
Prise en charge de l’autisme : Explications de vote
Reconnaissance du génocide perpétré par Daech : Discussion générale
Prise en charge de l’autisme : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Article 27
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Après l’article unique
Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : Après l’article 8
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Discussion générale
Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse : Discussion générale
Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro : Article unique
Promotion des langues régionales : Article 4
Promotion des langues régionales : Article 2
Promotion des langues régionales : Après l’article 3
Promotion des langues régionales : Article 1er
Promotion des langues régionales : Article 3
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Victimes de la répression de la Commune de Paris : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Sauveteurs en mer
Projet de loi de finances pour 2017 : Mission « Égalité des territoires et logement » (état B)
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 10
Projet de loi de finances pour 2017 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 6 (appelé par priorité - suite)
Projet de loi de finances pour 2017 : Motion de renvoi en commission
Égalité réelle outre-mer : Après l’article 9
Égalité réelle outre-mer : Article 9
Égalité réelle outre-mer : Article 9 C
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Suspension et reprise de la séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 10
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 31 bis (appelé par priorité)
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Explications de vote
Égalité et citoyenneté : Article 5
Égalité et citoyenneté : Après l’article 8 ter
Égalité et citoyenneté : Article 8
Égalité et citoyenneté : Après l’article 8
Égalité et citoyenneté : Article 6
Questions sur la politique du Gouvernement concernant les négociations des traités TAFTA et TISA
Questions orales sans débat : Accompagnement d’enfants handicapés sur les temps scolaires et non scolaires
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 1er (suite)