Amélioration de l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels : Article 2 sexies

Amélioration de l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels : Article 2 sexies

debate, 24/10/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Le 3° de l’article L. 1432-1 du code de la santé publique est ainsi modifié :
1° Les mots : « à l’installation » sont supprimés ;
1° bis (nouveau) Le mot : « associées » est remplacé par le mot : « associés » ;
2° Sont ajoutés les mots et une phrase ainsi rédigée : « , les collectivités territoriales, leurs groupements et la caisse primaire d’assurance maladie. Il assiste les professionnels de santé dans l’ensemble de leurs démarches administratives, notamment celles effectuées dans le cadre de leur installation ou de leur remplacement. »

Mme la présidente : La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.

M. Marc Laménie : Je veux d’abord saluer le travail qui a été fait au sein de la commission des affaires sociales sur ce texte important, qui participe aussi d’une politique d’aménagement du territoire. Madame la ministre déléguée, j’en profite pour vous remercier d’être venue voilà quelques semaines dans le département des Ardennes pour soutenir des maisons de santé en secteur rural.
L’article 2 sexies vise l’élargissement des missions et de la composition des guichets uniques départementaux d’accompagnement des professionnels de santé. Il y avait un réel problème de lisibilité des dispositifs d’aide à destination des professionnels de santé – Caisse nationale de l’assurance maladie, ARS, collectivités territoriales –, pour remédier aux problèmes d’offre de soins et de démographie médicale. La création de ce guichet unique départemental était inscrite dans le PLFSS pour 2023. Il convient de lui donner des moyens humains et financiers suffisants pour aider les professionnels de santé dans leurs démarches administratives complexes. Tel est l’objet de cet article, qui ouvre la composition de ce guichet unique aux collectivités territoriales, à la CPAM, mais aussi à d’autres partenaires institutionnels, comme le monde étudiant. Je soutiendrai bien évidemment cet article.

Mme la présidente : L’amendement n° 50, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé :
Rédiger ainsi cet article :
Le 3° de l’article L. 1432-1 du code de la santé publique est ainsi rédigé :
« 3° Un guichet unique départemental d’accompagnement des professionnels de santé géré par les instances départementales et l’agence régionale de santé, auquel sont associées les instances territorialement compétentes des ordres professionnels concernés, les collectivités territoriales, leurs groupements et la caisse primaire d’assurance maladie. Il assiste les professionnels de santé dans l’ensemble de leurs démarches administratives, notamment celles effectuées dans le cadre de leur installation ou de leur remplacement. »
La parole est à Mme Émilienne Poumirol.

Mme Émilienne Poumirol (Parti socialiste) : Nous sommes favorables à ce guichet unique, mais souhaitons, avec cet amendement, préciser son organisation et sa gouvernance. Nous nous sommes inspirés de l’initiative du département des Pyrénées-Atlantiques, qui a mis en place, depuis quelques années, le dispositif Présence médicale 64. Il s’agit d’un guichet unique copiloté par le département et l’ARS. Le portage se fait donc par le conseil départemental, qui, vous le savez, est garant des solidarités humaines et territoriales. Grâce à sa connaissance fine des acteurs locaux et à ses compétences en aménagement du territoire, il apparaît comme l’échelon idoine pour garantir le maillage et l’équité territoriaux. Le pilotage et la prise de décision sont partagés avec l’ARS départementale.
Ce copilotage répond à un double enjeu de la couverture médicale : un impératif de santé publique assuré par l’ARS, garante des politiques nationales de santé, et un objectif d’aménagement du territoire, avec la revitalisation des territoires ruraux grâce à l’installation de professionnels de santé, pris en charge par le département. Il permet un accompagnement humain et sur mesure des internes et des médecins dans la construction de leur projet de vie, tant professionnel que personnel, et laisse une place centrale aux médecins dans la gouvernance.
L’aspect personnel, qui concerne la situation des conjoints, des enfants, est aussi important. À cet égard, le département peut « vendre » son attractivité et son cadre de vie. Le département de l’Aveyron a très bien su le faire.
Dans les Pyrénées-Atlantiques, cette initiative a permis une hausse de 2 % du nombre de médecins généralistes installés en quatre ans, alors que la baisse constatée était de 0,9 % en moyenne les années d’avant. On a également constaté une baisse de quatre ans de la moyenne d’âge des médecins,…

Mme la présidente : Veuillez conclure.

Mme Émilienne Poumirol (Parti socialiste) : … et une augmentation de 14 % du nombre de médecins maîtres de stage universitaires sur le territoire.

Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?

Mme Corinne Imbert : Je pense qu’il convient de séparer la participation de la cogestion. Tel qu’il est modifié par l’article 2 sexies, le guichet unique départemental prévoit déjà la participation des services des collectivités territoriales, dont les départements, ce qui est une bonne chose, puisque cela permettra aux professionnels de santé d’avoir un interlocuteur unique pour les accompagner dans l’ensemble de leurs démarches administratives. Nous sommes donc en phase sur le principe du guichet unique et sur le fait d’associer les collectivités territoriales, notamment les départements.
Toutefois, instaurer une cogestion serait source d’inefficacité et entraînerait d’importantes contraintes organisationnelles pour ces structures, dont le déploiement n’est même pas finalisé aujourd’hui. En effet, nous voyons sur nos territoires que le guichet unique, créé par le PLFSS pour 2023, a du mal à voir le jour.
Laissons à ces structures la possibilité de pleinement se déployer au sein des ARS avant de décider qui doit piloter. Pour l’instant, laissons-les travailler avec les autres acteurs sur cette phase de mise en place.
L’avis est défavorable.

Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Agnès Firmin Le Bodo : Il est également défavorable.
Les collectivités territoriales, notamment départementales, sont effectivement des acteurs importants pour faciliter l’installation des professionnels de santé dans les territoires. C’est d’ailleurs pour cette raison que le Gouvernement a accueilli favorablement en première lecture à l’Assemblée nationale un amendement visant à associer à ce guichet unique les collectivités territoriales, en particulier le département. Cette proposition va permettre de fédérer les pouvoirs publics locaux pour accompagner et faciliter l’arrivée de jeunes professionnels de santé.
Toutefois, les ARS, en tant qu’instances chargées d’assurer un pilotage unifié de la santé dans chaque région, doivent conserver la gouvernance de ce guichet. Les contextes sont différents selon les territoires et l’ambition de ce guichet unique est d’associer tous les acteurs utiles localement à ses missions.

Mme la présidente : Je mets aux voix l’amendement n° 50.
(L’amendement n’est pas adopté.)

Mme la présidente : Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° 91 rectifié, présenté par Mme Guillotin, M. Bilhac, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé :
Alinéa 4
Avant les mots :
les collectivités
insérer les mots :
les unions régionales des professionnels de santé territorialement compétentes
La parole est à Mme Véronique Guillotin.

Mme Véronique Guillotin : Cet amendement assez simple vise à introduire les unions régionales des professionnels de santé (URPS) comme entités associées au guichet unique départemental d’accompagnement. Cette proposition nous semble pertinente, sachant que, dans certains territoires, ce sont elles qui assument le fonctionnement de certains guichets. Par ailleurs, elles fédèrent les professionnels de santé libéraux, qui sont eux-mêmes potentiellement intéressés pour aller vers ces guichets départementaux.

Mme la présidente : Les deux amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° 28 rectifié est présenté par Mme Doineau, MM. Levi, Laugier et Bonnecarrère, Mme de La Provôté, MM. Longeot et Canévet, Mmes Jacquemet, Gatel, Vérien, Romagny, Sollogoub et O. Richard, MM. Kern, Lafon, Fargeot, Capo-Canellas et Bleunven, Mme Billon et MM. Hingray et J.M. Arnaud.
L’amendement n° 167 est présenté par Mme Aeschlimann.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 4, première phrase
Après le mot :
groupements
insérer les mots :
, les unions régionales des professionnels de santé
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 28 rectifié.

M. Michel Canévet : Il est défendu, madame la présidente.

Mme la présidente : La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 167.

Mme Marie-Do Aeschlimann : Il s’agit de reconnaître le rôle et l’utilité des unions régionales des professionnels de santé (URPS), absentes sur le papier du guichet unique départemental qui a été créé voilà un an, alors qu’elles jouent un rôle très utile pour l’installation et l’exercice des professionnels de santé sur le terrain.
Dans la région Île-de-France, que je connais particulièrement bien, ces URPS conseillent, informent, participent, y compris aux montages des dossiers de financement, sans toutefois se prononcer sur l’opportunité de ces projets.
Les URPS se sentent un peu les oubliées de ce texte. En effet, elles ne sont pas mentionnées, au contraire des autres parties prenantes de ces guichets uniques, qui sont citées nominativement dans l’article 2 sexies, qui modifie l’article L. 1432-1 du code de la santé publique.
J’ajoute que, réunies le week-end dernier à Marseille, l’ensemble de ces URPS se sont prononcées favorablement pour leur association concrète, et de façon très officielle et institutionnelle, à ces guichets uniques.
Enfin, il nous a été indiqué en commission que les ordres professionnels participaient à ces guichets uniques et étaient donc susceptibles de représenter les URPS. Les ordres professionnels ont vocation à défendre leurs membres et ont une mission disciplinaire. Leur objet n’est donc pas celui des URPS. Nous insistons pour que ces dernières soient associées de façon très formelle à ces instances.

Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?

Mme Corinne Imbert : Dans le texte actuel, rien n’empêche les URPS volontaires de collaborer avec les guichets uniques départementaux. Certaines d’entre elles ont parfois été à l’origine de ces guichets uniques. Je les encourage même à y participer dans tous les départements.
Nous ne remettons pas en cause le rôle et l’importance des URPS, dont nous connaissons tous l’intérêt. Pour autant, lors des auditions, aucune volonté forte et consensuelle d’ajouter des membres obligatoires aux guichets uniques n’est ressortie. Le risque serait de tomber dans un inventaire à la Prévert, car je ne doute pas que d’autres acteurs voudront aussi apparaître dans la loi. Ne faisons pas des lois bavardes et comptons sur les acteurs locaux pour faire ce qu’ils estiment nécessaire.
La commission a donc émis un avis défavorable sur ces trois amendements.

Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Agnès Firmin Le Bodo : Il est également défavorable.
Nous ne considérons pas que les URPS ne sont pas des acteurs incontournables de l’accompagnement des professionnels de santé, mais nous estimons que doit prévaloir la même logique que celle qui a prévalu pour les CTS de l’article 1er. Il faut donner de la souplesse aux territoires pour organiser ces guichets uniques. Qu’est-ce que cela signifie ? L’ARS pilote cette plateforme, mais tous les acteurs souhaitant s’impliquer peuvent le faire. Je le répète, les URPS sont bien des acteurs incontournables, mais nous ne voulons pas non plus d’un inventaire à la Prévert ni d’une loi bavarde. Si nous avions inscrit les URPS, je suis prête à parier que nous aurions dû ajouter les ordres et peut-être d’autres professionnels de santé.

Mme la présidente : Madame Guillotin, l’amendement n° 91 rectifié est-il maintenu ?

Mme Véronique Guillotin : Je vais le retirer, madame la présidente, non sans avoir alerté mes collègues : faisons attention à ne pas empiler les différents guichets départementaux. En effet, j’en ai déjà vu apparaître d’autres, ce qui nous fait perdre en lisibilité.

Mme la présidente : L’amendement n° 91 rectifié est retiré.
Je mets aux voix les amendements identiques nos 28 rectifié et 167.
(Les amendements ne sont pas adoptés.)

Mme la présidente : L’amendement n° 115 rectifié, présenté par MM. Haye, Patriat et Lemoyne, Mme Schillinger, MM. Iacovelli, Rohfritsch et Buis, Mmes Havet et Duranton, M. Omar Oili, Mme Cazebonne, M. Fouassin, Mme Nadille, MM. Bitz, Buval, Kulimoetoke, Lévrier, Mohamed Soilihi et Patient, Mme Phinera-Horth et MM. Rambaud et Théophile, est ainsi libellé :
Alinéa 4, première phrase
Après le mot :
groupements
insérer les mots suivants :
, la chambre de commerce et d’industrie, les communautés professionnelles territoriales de santé
La parole est à M. Olivier Bitz.

M. Olivier Bitz : Il est défendu, madame la présidente.

Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?

Mme Corinne Imbert : Défavorable.

Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Agnès Firmin Le Bodo : Défavorable.

Mme la présidente : Je mets aux voix l’amendement n° 115 rectifié.
(L’amendement n’est pas adopté.)

Mme la présidente : Je suis saisie de deux amendements identiques.
L’amendement n° 49 rectifié est présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat, M. Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L’amendement n° 90 rectifié est présenté par Mme Guillotin, M. Bilhac, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 4
Après le mot :
groupements
insérer les mots :
, les représentants des étudiants en santé et des jeunes professionnels
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 49 rectifié.

Mme Émilienne Poumirol (Parti socialiste) : Madame la ministre déléguée, j’ai bien entendu votre souhait d’éviter un inventaire à la Prévert. Avec cet amendement, j’ai conscience d’ajouter un élément à cet inventaire en demandant que soit sanctuarisée la place des représentants des étudiants et des jeunes professionnels au sein des guichets uniques. Leur généralisation, qui a été actée dans le PLFSS pour 2023, était une demande forte des représentants des internes en médecine générale. J’ai pu en faire le constat en participant l’an dernier à l’assemblée générale de l’Isnar-IMG. Un ensemble de dix recommandations a d’ailleurs été publié pour que les guichets uniques répondent vraiment aux attentes des professionnels ciblés. Parmi celles-ci, l’association des étudiants en médecine à ces structures.
Cependant, je le répète, j’ai bien entendu votre argumentaire, semblable à celui développé à l’article 1er, que nous n’avions pas amendé. Aussi, je retire cet amendement.

Mme la présidente : L’amendement n° 49 rectifié est retiré.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 90 rectifié.

Mme Véronique Guillotin : Il est défendu et maintenu.

Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission ?

Mme Corinne Imbert : Avis favorable. (Mme Émilienne Poumirol s’exclame.) Incroyable ! Le seul qu’il ne fallait pas retirer… (Expressions amusées.) Soyez généreux, vous ne serez pas récompensé ! (Sourires.)

Mme Émilienne Poumirol (Parti socialiste) : Face à une telle générosité, puis-je reprendre mon amendement ?

Mme Corinne Imbert : Je me tourne vers la présidence…

Mme la présidente : La commission peut le reprendre.

Mme Corinne Imbert : Je le reprends, ma chère collègue. C’est cadeau !

Mme Cathy Apourceau-Poly : C’est rare… mais c’est bien !

Mme Corinne Imbert : Merci de le souligner, même si j’ai quand même donné quelques avis favorables depuis le début de notre discussion.

Mme la présidente : Je suis donc saisie d’un amendement n° 233, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission, et ainsi libellé :
Alinéa 4
Après le mot :
groupements
insérer les mots :
, les représentants des étudiants en santé et des jeunes professionnels
La parole est à Mme la rapporteure.

Mme Corinne Imbert : Pas d’inventaire à la Prévert, je le maintiens, mais je vais faire une exception avec cette proposition d’associer les représentants des étudiants en santé et des jeunes professionnels aux guichets uniques départementaux. Pourquoi ? Parce que cela se fait très peu pour l’instant. Or je considère, au regard des débats que nous avons eus voilà quelques heures, qu’il faut tendre la main aux jeunes médecins diplômés, aux jeunes étudiants en médecine, pour les sensibiliser à l’importance de l’installation sur l’ensemble du territoire national.

Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques ?

Mme Agnès Firmin Le Bodo : Le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat. Nous devons être logiques, en même temps (Exclamations ironiques sur les travées du groupe Les Républicains.), avec ce que nous avons dit à l’article 1er et avec ce que nous défendons depuis le début de la soirée : il faut envoyer des signaux très forts aux jeunes professionnels de santé qui veulent s’engager. En revanche, leurs associations ne sont pas présentes sur tout le territoire. Peut-être faut-il inciter les jeunes à en créer pour travailler au côté des ARS dès le début de leur engagement dans les métiers de la santé.

Mme la présidente : Je mets aux voix les amendements identiques nos 90 rectifié et 233.
(Les amendements sont adoptés.)

Mme la présidente : Je mets aux voix l’article 2 sexies, modifié.
(L’article 2 sexies est adopté.)