Michel Canévet

Orateur
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Michel Canévet

Interventions 2 643du 14/10/2014 au 16/11/2026
Mots, environ 287 536

Débats

DébatDate
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 32
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Après l'article 28
Financement de la sécurité sociale pour 2027 : Article 34
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des ambulanciers
Relance et décentralisation du logement : Article 4
Protection et souveraineté agricoles : Article 5
Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 4
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 26
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 26 bis (nouveau)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 21
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 19
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Article 19
Questions d’actualité au Gouvernement : Délimitation des aires marines protégées
Enjeux et perspectives de l’aide publique au développement
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 1er
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Discussion générale
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Article 2
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 2
Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France : Après l’article 1er
Rapport d’avancement annuel sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme 2025-2029
Réduction des retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d’entreprises : Article 3
Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 45
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse : Discussion générale
Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction : Article 3
Questions orales : Classification des pansements oxygénants
Loi spéciale prévue par l’article 45 de la Lolf : Discussion générale (suite)
Simplifier la sortie de l’indivision : Discussion générale
Simplifier la sortie de l’indivision : Article 1er
Exposition aux pesticides de synthèse : Discussion générale
Exposition aux pesticides de synthèse : Article 1er (suite)
Continuité des revenus des artistes auteurs : Article 2 (suite)
Simplifier la sortie de l’indivision : Article 4
Lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée
Loi de finances pour 2026 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2026 : Justice (suite)
Loi de finances pour 2026 : Culture (suite)
Loi de finances pour 2026 : Médias, livre et industries culturelles
Loi de finances pour 2026 : Remboursements et dégrèvements (suite)
Loi de finances pour 2026 : Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (suite)
Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : participations financières de l’état
Loi de finances pour 2026 : Remboursements et dégrèvements
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2026 : Défense (suite)
Loi de finances pour 2026 : Relations avec les collectivités territoriales
Loi de finances pour 2026 : Article 76 (suite)
Loi de finances pour 2026 : Pouvoirs publics
Loi de finances pour 2026 : Conseil et contrôle de l’état
Loi de finances pour 2026 : Recherche et enseignement supérieur (suite)
Loi de finances pour 2026 : Aide publique au développement
Loi de finances pour 2026 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers