Loi de finances rectificative pour 2016 : Organisation des travaux
debate, 16/12/2016, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à Mme la présidente de la commission.
Mme Michèle André : Mes chers collègues, depuis le début de la session ordinaire, les beaux écrans installés dans l’hémicycle nous permettent de suivre en direct l’avancée de nos débats. Ainsi, vous pouvez constater qu’il nous reste 213 amendements à examiner.
Même si nous n'avons pas travaillé extrêmement vite ce matin et cet après-midi, nous avons débattu de manière efficace. À un moment, nous avons pu espérer terminer l’examen de ce projet de loi en y consacrant une longue séance de nuit. Toutefois, il me semble à ce stade que celle-ci serait disproportionnée.
Aussi, il me paraît plus sage que nous levions la séance ce soir à l’heure habituelle, minuit ou minuit et demi, pour reprendre nos travaux demain. La séance de samedi pourrait a priori s’achever vers seize ou dix-sept heures.
Mme la présidente : Mes chers collègues, je vous signale que nous avons tout de même avancé d’un bon rythme cet après-midi : depuis la reprise, nous avons examiné 123 amendements.
M. Michel Bouvard (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : C’est bien !
Mme la présidente : Je suis fière de vous ! (Sourires.)
Ce soir, vous aurez l’honneur et le plaisir de retrouver M. Hervé Marseille en sa qualité de président de séance. Pour ma part, j’aurai le bonheur de vous retrouver demain matin.
Il est dix-neuf heures trente-cinq. Conformément à la proposition formulée par Mme la présidente de la commission, je vous suggère de reprendre nos travaux à vingt et une heures trente, de lever la séance à minuit et demi, et d’ouvrir la séance de demain matin à neuf heures trente ; ou nous parviendrons à terminer nos travaux en fin de matinée, ou nous les achèverons l’après-midi.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures trente-cinq, est reprise à vingt et une heures trente, sous la présidence de M. Hervé Marseille.)
M. le président : La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2016.