Hervé Marseille

Orateur
Hervé Marseille

Portrait Rama · CC BY-SA 2.0 fr · Wikimedia Commons

Hervé Marseille

Interventions 11 048du 19/01/2012 au 15/04/2026
Mots, environ 803 128

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : 1er mai et état du débat public
Coordonner le droit des entreprises publiques locales avec le statut de l’élu local : Discussion générale
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (suite)
Commémoration de la séance inaugurale de l’Assemblée consultative provisoire, le 9 novembre 1944
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Expression des groupes sur la situation politique à l’issue des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024
Continuité du service public de transports et droit de grève : Discussion générale
Continuité du service public de transports et droit de grève : Vote sur l’ensemble
Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise
Déclaration du gouvernement suivie d’un débat
Rappel au règlement
Questions d’actualité au Gouvernement : Agression terroriste du hamas, implications de l’iran et répercussions régionales
Questions d’actualité au Gouvernement : Relations diplomatiques avec le maroc et l’algérie
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Demande de clôture
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Discussion générale (suite)
Déroulement des élections sénatoriales : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 11 octies (suite)
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 4 nonies
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique européenne de l’immigration
Traité de coopération bilatérale renforcée avec l’Italie
Traité de coopération bilatérale renforcée avec l’Italie : Vote sur l’ensemble
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Gestion de la crise sanitaire : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Respect des français non vaccinés
Implantation locale des parlementaires : Discussion générale
Réforme de l’encadrement supérieur de la fonction publique de l’État : Discussion générale (suite)
Lutte contre toutes les formes d’antisémitisme
Gestion de la crise sanitaire : Discussion générale
Gestion de la crise sanitaire : Article 1er (suite)
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 4
Évolution de la situation sanitaire et mesures nécessaires pour y répondre
Questions d’actualité au Gouvernement : Covid et annulation des dettes fiscales et charges sociales des entreprises
Élection du Président de la République : Article 2
Rappels au règlement
Loi de finances pour 2021 : Plan d’urgence face à la crise sanitaire
Questions d’actualité au Gouvernement : Rapidité de la mise en œuvre du plan de relance
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
Questions d’actualité au Gouvernement : Rôle du parlement dans l’action gouvernementale
Création de Points d’accueil pour soins immédiats : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Proposition franco-allemande pour une relance européenne
Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
Prorogation de l’état d’urgence sanitaire : Article 1er
Stratégie nationale du plan de déconfinement dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19
Loi de finances rectificative pour 2020 : Article 3 et état B (suite)
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 7
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 1er quinquies
Loi de finances rectificative pour 2020 : Articles additionnels après l’article 1er (suite)
Mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid