Organisation des travaux
debate, 19/03/2015, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Mes chers collègues, avant de poursuivre nos travaux, je dois vous faire une courte communication, qui ne manquera pas, j’en suis sûr, de déclencher l’enthousiasme…
Sur proposition du groupe de réflexion sur les méthodes de travail du Sénat – je parle sous le contrôle de M. Roger Karoutchi, qui a été l’un de ses deux rapporteurs –, le bureau a prévu la possibilité de réduire de deux heures à une heure trente la durée de la suspension prandiale du midi et du soir.
M. Georges Labazée : Très bien !
M. le président : Il vous est donc proposé, à partir d’aujourd’hui, d’utiliser cette faculté chaque fois qu’elle nous permettra d’améliorer ou de fluidifier le déroulement de nos travaux.
Par conséquent, si tout le monde en est d’accord, nous pourrions prolonger notre séance de ce matin au-delà de treize heures, sans évidemment dépasser treize heures trente, la séance des questions d’actualité au Gouvernement débutant à quinze heures. Le cas échéant, nos travaux prendraient fin plus tôt ce soir, ce qui permettrait à nos collègues de province de rentrer chez eux à une heure moins tardive.
La parole est à M. Jean Desessard.
M. Jean Desessard : Je sais bien que mon point de vue sera minoritaire, mais, ayant donné rendez-vous à des personnes pour le déjeuner, il ne me sera pas possible, si la séance se poursuit au-delà de treize heures, d’assister à la fin de nos travaux de ce matin.
M. le président : La parole est à Mme Annie David.
Mme Annie David : Je comprends bien qu’il s’agit là d’une mesure qui est en cours d’expérimentation ou qui, en tout cas, a été proposée par le groupe de réflexion…
M. Alain Milon : Non, c’est maintenant une décision de la conférence des présidents !
Mme Annie David : Quoi qu'il en soit, les deux heures de suspension prandiale permettent aussi aux équipes qui travaillent autour de nous de prendre un temps de repos. Il faut savoir que, quand la séance s’interrompt, certains n’en continuent pas moins de travailler. Aussi, réduire d’une demi-heure le temps de pause du déjeuner ou du dîner n’est pas très respectueux de ceux qui, dans cette maison, fournissent un travail tout de même intense.
Nous ne nous opposerons pas à cette décision, mais je voulais néanmoins faire part de cette réflexion.
M. le président : La parole est à M. Alain Vasselle.
M. Alain Vasselle : J’adhère à cette proposition de notre collègue Roger Karoutchi, proposition qui, d’après ce que j’ai compris, ne résulte pas d’une initiative personnelle de notre collègue, mais est le fruit d’une réflexion conduite par l’ensemble des groupes du Sénat et a reçu un assentiment général.
À mon avis, ce qui pose problème, c’est de prolonger la séance jusqu’à treize heures trente. Il eût été préférable de suspendre nos travaux à treize heures pour les reprendre une demi-heure plus tôt, c’est-à-dire à quatorze heures trente. Une telle solution ne nous empêcherait pas de quitter plus tôt le Sénat ce soir pour retourner dans nos départements.
Je conçois qu’il puisse être difficile, aujourd’hui, de procéder différemment de ce que vous proposez, monsieur le président, mais je souhaite qu’à l’avenir nous puissions commencer la séance des questions d’actualité au Gouvernement à quatorze heures trente, et non pas à quinze heures.
M. le président : Votre proposition mérite examen, monsieur Vasselle, mais son sort dépend également, vous en conviendrez, des disponibilités du Gouvernement.
Je constate que cette mesure suscite des oppositions. En dépit de celles-ci, elle entrera évidemment en vigueur.
S’agissant de la présente séance, compte tenu des engagements qui ont été pris par certains d’entre vous pour treize heures, de l’opposition de principe qu’a manifestée Mme David et de la remarque de M. Vasselle, qui propose de commencer plus tôt après le déjeuner plutôt que de terminer plus tard avant, nous pourrions interrompre nos travaux à treize heures. Néanmoins, il n’est pas exclu que cette proposition vous soit réitérée au cours d’une prochaine séance.
La parole est à M. le président de la commission.
M. Alain Milon : Monsieur le président, j’ai bien entendu les remarques des uns et des autres, mais la proposition que vous nous avez faite initialement procède d’une décision qu’a prise le bureau du Sénat et qui a été présentée par le président du Sénat à la conférence des présidents. Or, à ce moment-là, je n’ai entendu aucun président de groupe ni aucun président de commission manifester un quelconque mécontentement.
M. Georges Labazée : En avant ! Je veux rentrer à Pau ! (Sourires.)
M. le président : Monsieur le président de la commission, si je comprends bien, vous demandez que nous poursuivions nos travaux jusqu’à treize heures trente.
Madame la secrétaire d’État, êtes-vous d’accord avec cette proposition ?
Mme Laurence Rossignol : Sagesse ! (Sourires.)
M. le président : Peut-être avez-vous pris des engagements… C’est la raison pour laquelle je vous interroge.
Mme Laurence Rossignol : Mon seul engagement est pour le Sénat ! (Mêmes mouvements.)
M. le président : La parole est à M. Roger Karoutchi.
M. Roger Karoutchi : Suspendons la séance à treize heures trente si la majorité en est d’accord, mais, pour que le Sénat puisse travailler dans des conditions correctes, je préférerais sincèrement que nous soyons prévenus plus tôt.
M. Jean Desessard : Eh oui !
M. Roger Karoutchi : Le jeu ne consiste pas à s’interroger en cours de séance pour savoir s’il est opportun de réduire d’une demi-heure le temps de pause ; je souhaite que cette règle des quatre-vingt-dix minutes d’interruption, à midi comme le soir, devienne une règle générale et intangible, de manière que nous sachions tous à quoi nous en tenir par avance. C’est ce que je dirai au président du Sénat.
Personnellement, je resterai en séance jusqu’à treize heures trente, mais j’admets volontiers qu’il puisse être gênant d’être prévenu au dernier moment.
M. le président : Il faudra aussi décider si cette suspension intervient à treize heures trente pour une reprise à quinze heures ou bien à treize heures pour une reprise à quatorze heures trente.
Monsieur le président de la commission, maintenez-vous votre demande ?
M. Alain Milon : Oui, monsieur le président.
M. le président : Je mets donc aux voix la proposition de M. le président de la commission des affaires sociales tendant à poursuivre aujourd’hui nos travaux jusqu’à treize heures trente.
(La proposition est adoptée.)